Objet : Mise en œuvre de nouvelles modalités d’inscription des enfants dans les accueils périscolaires de la ville de Dijon – Modification du règlement intérieur des activités et prestations municipales de la ville de Dijon et de ses partenaires conventionnés.

Thème : EDUCATION

Objet : Convention d'objectifs et de moyens conclue avec le Comité d’Activités Sociales Interentreprises Dijon (CASI DIJON) concernant l'organisation d'accueils de loisirs extrascolaires - Avenant

Thème : EDUCATION

Objet : Convention d'objectifs et de moyens conclue avec le Comité d’Activités Sociales Interentreprises Dijon (CASI DIJON) concernant l'organisation d'accueils de loisirs extrascolaires - Avenant

Thème : EDUCATION

Objet : Petite enfance – Etablissements d'accueil du jeune enfant – Rapports 2020 sur les Délégations de Service Public Junot/Roosevelt et Le Tempo

Thème : PETITE ENFANCE

Objet : Petite enfance – Etablissements d'accueil du jeune enfant – Rapports 2020 sur les Délégations de Service Public Junot/Roosevelt et Le Tempo

Thème : PETITE ENFANCE

Objet : Petite enfance – COVID-19 - Avenant aux conventions de concession de service public au titre de l’année 2020 pour les multi-accueils Junot, Roosevelt et le Tempo

Thème : PETITE ENFANCE

Objet : Petite enfance – Etablissements d'accueil du jeune enfant - Renouvellement de la participation financière départementale : Convention avec le Département de la Côte d'Or

Thème : PETITE ENFANCE

Objet : Petite enfance – Etablissements d'accueil du jeune enfant - Renouvellement de la participation financière départementale : Convention avec le Département de la Côte d'Or

Thème : PETITE ENFANCE

Objet : Base Nautique du Lac Kir – Travaux de déconstruction-reconstruction - Désignation du maître d’œuvre

Thème : SPORTS

Objet : Installations sportives régionales des lycées publics dijonnais - Mise à disposition au profit de la Ville de Dijon - Conventions à passer entre la Ville, la Région Bourgogne-Franche-Comté et les établissements

Thème : SPORTS

Objet : Installations sportives régionales des lycées publics dijonnais - Mise à disposition au profit de la Ville de Dijon - Conventions à passer entre la Ville, la Région Bourgogne-Franche-Comté et les établissements

Thème : SPORTS

Objet : Zone d'Aménagement Concerté Ecoquartier de l’Arsenal - Avenants n°7 et n°8 à la convention de prestations intégrées portant concession d’aménagement « Territoire Grand Sud » - Compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2020 - Approbation

Thème : URBANISME

Objet : Société Publique Locale "Aménagement de l'agglomération Dijonnaise" – Concession Grand Est – Installation de la Ligue régionale Bourgogne Franche Comté de Football - Demande de garantie d'emprunt – Approbation d’un avenant n°8 prolongation de la convention de prestations intégrées portant concession d’aménagement « Territoire Grand Est »

Thème : URBANISME

Objet : Société Publique Locale "Aménagement de l'agglomération Dijonnaise" – Concession Grand Est – Installation de la Ligue régionale Bourgogne Franche Comté de Football - Demande de garantie d'emprunt – Approbation d’un avenant n°8 prolongation de la convention de prestations intégrées portant concession d’aménagement « Territoire Grand Est »

Thème : URBANISME

Objet : ZAC Ecopôle Valmy – Cession de parcelles de terrain à la SPLAAD

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : ZAC Ecopôle Valmy – Cession de parcelles de terrain à la SPLAAD

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Restructuration du centre Dauphine – Cession d’une emprise au syndicat des copropriétaires – Constitution de servitudes

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Restructuration du centre Dauphine – Cession d’une emprise au syndicat des copropriétaires – Constitution de servitudes

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Candidature de l’opération "Heudelet 26" à la labellisation nationale EcoQuartier et signature de la charte

Thème : ECOLOGIE URBAINE

Objet : Candidature de l’opération "Heudelet 26" à la labellisation nationale EcoQuartier et signature de la charte

Thème : ECOLOGIE URBAINE