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CCAS-2011-082A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention relative au suivi des bénéficiaires du RSA
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-083
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
ADOMA - mise à disposition de seize chambres au sein des résidences sociales
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-083A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Avenant n° 2 à la convention du 14/10/2012 entre le CCAS, Adoma et l'Etat
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-084
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
ADEFO - mise à disposition de deux chambres à la résidence sociale Viardot
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-084A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Avenant n° 2 à la convention de partenariat du 15/07/09 pour la mise à disposition de chambres pour femmes seules
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-085
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - secteur social général - compte rendu octobre et novembre 2011
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS-2011-086
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - secteur social gérontologique - compte rendu octobre et novembre 2011
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS-2011-001
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Décision modificative n° 4 - exercice 2010
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2011-002
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Budget primitif - exercice 2011
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2014-052A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention avec la DRAAF pour la cuisine du centre sociale Fontaine d'Ouche
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2014-053
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Centres sociaux - convention de partenariat avec le Théâtre Dijon Bourgogne
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2014-053A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention avec le Théâtre Dijon Bourgogne pour les centres sociaux
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2014-054
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Centre social Balzac - sollicitation de mise à disposition de salle à titre gratuit
TARIFS - REDEVANCES
CCAS2014-055
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Centre social Balzac - Programme Activ'Santé
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2014-055A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention avec l'APSALC 21 pour le programme Activ' santé
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2014-056
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Centre social Balzac - activité danse classique et contemporaine pour adultes
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS2014-057
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Centre social Balzac - utilisation du gymnase Drapeau
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2014-057A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention avec la Ville de Dijon pour l'utilisation du gymnase Drapeau
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2014-058
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Agrément CAF du centre social des Bourroches
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2014-058A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention avec la CAF relative à l'agrément du centre social des Bourroches
CONVENTIONS - CONTRATS

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1771) Dijon Métropole (6403) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11685)

Année

Effacer () 2025 (3392) 2024 (3451) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1778) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1771) Conseil métropolitain (3621) Conseil municipal (7304)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2019) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2367) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2203) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1097) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (556) 8. CULTURE ET SPORTS (459) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (603) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (696) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (208) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (482) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (229) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (284) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (294) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (508) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (183) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (548) SPORTS (309) Tranquillité publique (277) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (170) Voirie - Circulation - Stationnement (3470)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (5281)