DELIB_DM2018_09_27_006_20180927
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Société Publique Locale "Aménagement de l'agglomération Dijonnaise" (SPLAAD) - Financement de la Zone d'Aménagement Concerté Parc d'Activités de l'Est Dijonnais - Ecoparc Dijon Bourgogne - Demande de garantie d'un emprunt de 3 000 000 €
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Deuxième Programme Local de l'Habitat (PLH) : nouvelle prorogation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_09_27_008_20180927
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Rénovation du parc privé ancien : Approbation des dispositions modificatives pour les propriétaires-bailleurs du nouveau règlement d'intervention de Dijon métropole approuvé par délibération du 13/03/2018
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_09_27_008A_20180927
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Rénovation du parc privé ancien : Approbation des dispositions modificatives pour les propriétaires-bailleurs du nouveau règlement d'intervention de Dijon métropole approuvé par délibération du 13/03/2018
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Révision du plan d'exposition au bruit (PEB) de l'aérodrome Dijon-Longvic – Avis de Dijon Métropole sur le projet défini par arrêté préfectoral du 6 août 2018
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_09_27_009A_20180927
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Révision du plan d'exposition au bruit (PEB) de l'aérodrome Dijon-Longvic – Avis de Dijon Métropole sur le projet défini par arrêté préfectoral du 6 août 2018
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Carte culture - Année univeristaire 2019-2020 - Avenants n°1 aux conventions cadre, d'application et de financement à conclure entre Dijon Métropole, l'Université de Bourgogne, les communes et les partenaires culturels
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_06_27_013A_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Carte culture - Année univeristaire 2019-2020 - Avenants n°1 aux conventions cadre, d'application et de financement à conclure entre Dijon Métropole, l'Université de Bourgogne, les communes et les partenaires culturels
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_06_27_014_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Piscine Olympique de Dijon Métropole et salle d'escalade « Cime Altitude 245 » - Rapports d'activité du délégataire au titre de l'année 2018
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Piscine Olympique de Dijon Métropole et salle d'escalade « Cime Altitude 245 » - Rapports d'activité du délégataire au titre de l'année 2018
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_06_27_015_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Piscine Olympique de Dijon Métropole et salle d'escalade « Cime Altitude 245 » - Contrat de délégation de service public - Avenant n°2
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_06_27_015A_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Piscine Olympique de Dijon Métropole et salle d'escalade « Cime Altitude 245 » - Contrat de délégation de service public - Avenant n°2
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_06_27_016_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Piscine Olympique de Dijon Métropole et salle d'escalade « Cime Altitude 245 » - Tarification applicable au 1er septembre 2019
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_06_27_016A_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Piscine Olympique de Dijon Métropole et salle d'escalade « Cime Altitude 245 » - Tarification applicable au 1er septembre 2019
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_11_28_003_20191128
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable - Année 2019
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable - Année 2019
DELIB_DM2019_11_28_004_20191128
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Ressources Humaines - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
DELIB_DM2019_11_28_004A_20191128
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Ressources Humaines - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
DELIB_DM2019_11_28_005_20191128
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Information du conseil métropolitain - Ressources Humaines - Autorisations spéciales d'absence dans le cadre de l'assistance médicale à la procréation (PMA)