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DELIB_DM2019_06_27_038_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
renouvellement de la convention avec ECO DDS l'éco-organisme en charge de la collecte des Déchets Dangereux Spéciaux des ménages dans les déchetteries
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_06_27_038A_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - renouvellement de la convention avec ECO DDS l'éco-organisme en charge de la collecte des Déchets Dangereux Spéciaux des ménages dans les déchetteries
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_06_27_039_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Enfouissement des réseaux électriques, d'éclairage public et de télécommunications
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_06_27_039A_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Enfouissement des réseaux électriques, d'éclairage public et de télécommunications
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_06_27_040_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Nomination d'un membre de Dijon métropole au Comité de Direction de la SAS Dijon métropole Smart Energhy
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_06_27_041_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Convention de vente d'eau en gros au Syndicat de Clénay Saint-Julien
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_06_28_008_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - Modalités de répartition du prélèvement entre Dijon Métropole et les communes membres pour l'année 2018
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_06_28_009_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées - Représentants de la commune de Chenôve
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_06_28_010_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Crématorium - Rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2017
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_06_28_010A_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Crématorium - Rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2017
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_06_28_011_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Crématorium - Avenant n° 1 au Contrat de Délégation de Service Public passé avec ATRIUM pour la période 2016-2021
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_06_28_011A_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Crématorium - Avenant n° 1 au Contrat de Délégation de Service Public passé avec ATRIUM pour la période 2016-2021
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_06_28_012_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Désignation des représentants de Dijon Métropole au sein d'organismes extérieurs
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_06_28_012A_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Désignation des représentants de Dijon Métropole au sein d'organismes extérieurs
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_03_24_018
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Accord de Dijon métropole sur les propositions de périmètres délimités des abords (PDA) des monuments historiques
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2022_03_24_018_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Annexe 2 observations EP
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2023_03_23_008_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - DELIB_DM2020_07_16_Delegation du CM
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2023_03_23_009
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Adhésion au Groupement d'Intérêt Public de RESAH (Réseau des Acheteurs Hospitaliers)
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2023_03_23_009_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Convention constitutive GIP
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2023_03_23_009_B
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - bulletin adhesion RESAH
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1771) Dijon Métropole (6470) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11757)

Année

Effacer () 2025 (3532) 2024 (3450) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1778) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1771) Conseil métropolitain (3621) Conseil municipal (7369)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2019) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2367) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2203) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1097) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (556) 8. CULTURE ET SPORTS (459) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (604) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (696) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (222) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (497) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (236) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (287) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (294) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (524) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (187) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (555) SPORTS (309) Tranquillité publique (279) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (170) Voirie - Circulation - Stationnement (3538)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (5355)