GD2015-02-12_047
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Zone d'aménagement concerté Ecoparc Dijon-Bourgogne - Création d'un échangeur d'accès à l'Ecoparc depuis la liaison Dijon-Arc-sur-Tille - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage et d'entretien entre le Grand Dijon et le Conseil général de la Côte d'Or
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2016-12-01_008A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Habitat Logement - Résorption de l'habitat indigne : approbation de la convention financière pour l'année 2017 à intervenir avec l'Etat, l'Anah, le Conseil départementale de la Côte d'Or et la Caisse d'Allocations Familiales
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-12-01_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat Logement - ADIL de Côte d'Or - Demande de subvention complémentaire pour l'exercice 2016
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-12-01_010
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Conventions d'utilisation de l'abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties - Approbation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-12-01_010A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Conventions d'utilisation de l'abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties - Approbation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-12-01_011
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Subvention 2016 - Valeurs de la République, citoyenneté et lutte contre les discriminations du contrat de ville - Formations
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-12-01_012
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Subvention 2016 pour la plateforme VIA – Association CESAM
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-12-01_013
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Subvention 2016 pour la mise en œuvre d'ateliers socio-linguistiques - Association CESAM
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-12-01_013A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Subvention 2016 pour la mise en œuvre d'ateliers socio-linguistiques - Association CESAM
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2011-11-17_011
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Mise en place de réservations communautaires de logements
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2011-11-17_012
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré : réhabilitation thermique - OPAC de Dijon - Demandes de subvention au titre de la programmation 2011 (3 opérations, 90 logements, rénovation BBC)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2011-11-17_013
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré : réhabilitation thermique - ORVITIS - Demandes de subvention au titre de la programmation 2011 (2 opérations, 102 logements, rénovation BBC)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2011-11-17_014
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré : réhabilitation thermique - SCIC HABITAT - Demandes de subvention au titre de la programmation 2011 (1 opération, 18 logements, rénovation BBC)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2011-11-17_015
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré : réhabilitation thermique - VILLEO - Demandes de subvention au titre de la programmation 2011 (1 opération, 40 logements, rénovation BBC)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2011-11-17_016
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Parc privé ancien - Mise en place de la garantie des risques locatifs (GRL) : convention 2011-2013 avec l'APAGL et LOGILIA
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2011-11-17_017
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Subvention 2011 à ENVIE Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2011-11-17_018
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - OPAC de Dijon : construction de 9 logements BBC (PLUS), 32-38 rue Chevreul à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-02-04_35
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Gare des Transports Publics - Financement des études et travaux d'une vélostation - Convention
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2010-02-04_36
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Gare des Transports Publics - Financement des études et travaux de mise en accessibilité - Convention
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2010-02-04_37
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Tramway - Dijon - 81 avenue du Drapeau - Acquisition d'un ensemble immobilier
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC