GD2011-04-21_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dissolution du Syndicat Mixte du Dijonnais : clôture des comptes de l'exercice 2010, transfert des actifs et des passifs, reprise des résultats de l'exercice, reprise de l'état des restes à recouvrer et des autres comptes de tiers et financiers
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-12-18_017
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Renouvellement urbain - Convention de rénovation urbaine d'agglomération : Approbation de l'avenant de sortie
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-12-18_018
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat - MOUS Logement indigne : Approbation du protocole d'accord avec l'Etat, le Conseil Général de Côte d'Or et la Caisse d'Allocations Familiales
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2011-04-21_012
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention sur la coordination PRE entre le Grand Dijon et les cinq communes Politique de la ville
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2011-04-21_013
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Délégation de gestion des aides à la pierre pour le logement : avenant 2011 - objectifs et moyens délégués pour le parc locatif public et le parc privé ancien
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2011-04-21_014
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Parc privé ancien : mise en oeuvre locale du programme national "Habiter mieux" : accord territorial avec le Conseil Général de Côte d'Or, PROCIVIS, la CAF et la CARSAT
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2011-04-21_015
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Longvic - "Les Pommerets" - Prorogation de réserve foncière
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2011-04-21_016
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention Grand Dijon - GRT Gaz pour mise à disposition des données numériques relatives aux ouvrages de transport de gaz
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2011-04-21_017
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - NEOLIA : Demande de transfert de la garantie des prêts en cours au profit de VILLEO dans le cadre de la création de l'ESH résultant de la fusion entre le Foyer Dijonnais et NEOLIA
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2011-04-21_018
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - OPAC de Dijon : acquisition en VEFA de 9 logements BBC (7 PLUS, 2 PLAi), rue de Cromois à SAINT-APOLLINAIRE
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2011-04-21_019
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré : Demande de garantie d'emprunt - OPAC de Dijon - opération d'acquisition en VEFA de 20 logements PLS, "Domaine de Gaïa", rue des Péjoces à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-09-18_017
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
« Zone d'aménagement concerté Ecopôle Valmy » - Création d'un échangeur sur la rocade Georges Pompidou - Convention entre le département de la Côte d'Or, la Communauté d'agglomération dijonnaise et la Société Publique d'Aménagement de l'Agglomératio
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-09-18_018
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Contrat AmbitionS Côte d'Or - Avenant n°1
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-09-18_019
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dijon - 3 avenue du Drapeau - Acquisition d'un appartement
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-09-18_020
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dijon - 61 avenue du Drapeau et 17 boulevard de Brosses - Cession par voie d'adjudication - Engagement de la procédure
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-09-18_021
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dijon - 66 avenue Jean Jaurès - Réalisation d'un programme d'habitat à loyer modéré - Cession d'un tènement foncier bâti par promesse synallagmatique de vente à Orvitis
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-09-18_022
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - ICF Sud-Est Méditerranée : construction de 16 logements (10 PLUS, 5 PLAi), 16 rue Edmé Verniquet à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-09-18_023
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - ICF Sud-Est Méditerranée : acquisition VEFA de 27 logements PLS, "Vert Cerise" 15 C rue Jacques Prévert à Chevigny-St-Sauveur
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-09-18_024
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - LOGIVIE : acquisition-amélioration de 10 logements (7 PLUS, 3 PLAi), 10 rue Philippe de Rouvres à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006_122
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TIC - Zone Extension Capnord à Saint Apollinaire - Cession du lot n° 7
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES