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GD2011-04-21_050
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention relative à la création d'une tarification régionale combinée Train et Bus FaciliTER DIVIA - Avenant 1
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2011-04-21_051
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
UIOM - Cession d'une chargeuse sur pneus
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2014-09-18_048
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Assainissement - Contrat de concession Talant - Fonds spécial travaux "assainissement" - Approbation du programme prévisionnel 2014
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2014-09-18_049
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Déchetteries - Convention avec ECODDS
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2014-09-18_050
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Déchetterie - Régularisation convention CCVO
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2014-09-18_051
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Stade Gaston Gérard - Tribune Est - Déconstruction-reconstruction - Concours de maîtrise d'oeuvre - Désignation du maître d'oeuvre
8. CULTURE ET SPORTS
GD2014-09-18_052
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Piscine olympique - salle d'escalade Cime Altitude 245 - Délégation de service public - Approbation du choix du délégataire et du contrat de délégation
8. CULTURE ET SPORTS
GD2014-12-18_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Conseil communautaire - Séance du 17 avril 2014 - Procès verbal - Approbation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-11-19_01
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Débat d'orientations budgétaires pour 2010
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2013-12-19_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Actualisation des autorisations de programme
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2013-12-19_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Attribution de compensation pour 2014
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2013-12-19_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Attribution de compensation pour 2013 - Ajustement des montants pour Corcelles-Les-Monts et Flavignerot
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2013-12-19_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dotation de solidarité communautaire pour 2014
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2013-12-19_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Création d'un groupement de commande pour la conduite des études AVAP
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-12-19_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - HABITAT et HUMANISME : acquisition-amélioration d'un logement PLAI 15 rue Nodot à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-12-19_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - ORVITIS : Acquisition en VEFA de 13 logements PLS, 4 quai Charcot à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-12-19_010
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - SCIC HABITAT Bourgogne - Demande de subventions PLH : acquisition en VEFA de 38 logements (14 PLUS, 12 PLAi, 12 PLS), 12 rue des Valendons à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-12-18_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Conseil communautaire - Séance du 18 septembre 2014 - Procès verbal - Approbation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-11-19_16
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Correspondants de nuit - financement 2010-2012
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-11-19_17
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - ORVITIS : acquisition-amélioration de 5 logements (PLAI), 4 rue Joseph Garnier à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1771) Dijon Métropole (6560) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11776)

Année

Effacer () 2025 (3641) 2024 (3450) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1778) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1771) Conseil métropolitain (3694) Conseil municipal (7369)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2031) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2374) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2220) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1116) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (571) 8. CULTURE ET SPORTS (459) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (605) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (696) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (222) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (497) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (236) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (286) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (294) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (524) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (187) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (555) SPORTS (309) Tranquillité publique (279) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (170) Voirie - Circulation - Stationnement (3572)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (5391)