Rechercher
GD2010-06-24_059
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Tramway - Convention d'occupation d'un immeuble non bâti dépendant du domaine public ferroviaire non constitutive de droits réels avec la SNCF
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2007-05-24_035
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention d'objectifs et de moyens entre la Maison de l'Environnement, de l'Architecture, du Paysage et du Cadre de Vie et la Communauté d'agglomération dijonnaise
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2007-05-24_036
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Création d'une déchetterie professionnelle - Bail emphytéotique au profit de la société Bourgogne Recyclage
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2007-05-24_037
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Collecte et Tri - Colonnes à verre - Protocole d'accord transactionnel avec la Société Beauvais Diffusion
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2007-05-24_038
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Collecte et Tri - Camions bennes au GNV - Contrat d'avitaillement à passer avec GNVert
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2007-05-24_039
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
UIOM - Traitement des déchets issus de médicaments - Tarif
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2007-05-24_040
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Subvention à l'association Atmosf'air
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2007-05-24_041
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Subvention 2007 à l'Institut pour une meilleure connaissance de l'histoire urbaine et des villes (ICOVIL)
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2007-05-24_042
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Sciences Po - Soutien au fonctionnement - Renouvellement de la convention pour 2007.
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2007-05-24_043
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Demande de subvention -Convention UniversCités - Mission Culture Scientifique de l'Université de Bourgogne - Programme d'actions 2007
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2016-03-24_029A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Semaad – Dijon – ZAC parc Valmy – Cession de terrain (lot F2)
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2016-03-24_030
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Zone Industrielle Dijon-Longvic - Cession d'un terrain par promesse synallagmatique de vente à la société "PROUDREED"
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2016-03-24_030A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Zone Industrielle Dijon-Longvic - Cession d'un terrain par promesse synallagmatique de vente à la société "PROUDREED"
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2016-03-24_031
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Splaad - Parc d'Activités Beauregard à Longvic et Ouges - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2015 - Convention d'avance de trésorerie n°2
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2016-03-24_031A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Splaad - Parc d'Activités Beauregard à Longvic et Ouges - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2015 - Convention d'avance de trésorerie n°2
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2016-03-24_032
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Splaad - Ecoparc Dijon-Bourgogne à Saint-Apollinaire et Quétigny - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2015
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2016-03-24_032A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Splaad - Ecoparc Dijon-Bourgogne à Saint-Apollinaire et Quétigny - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2015
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2016-03-24_033
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Splaad - Technopôle Agro-Environnement "AgrOnov" à Bretenière - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2015
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2010-03-25_32
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Tramway - Dijon - 26 avenue du Drapeau - Accompagnement au relogement d'un locataire
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2010-03-25_33
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Tramway - Dijon - 26 avenue du Drapeau - Accompagnement au relogement d'un locataire
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1771) Dijon Métropole (6561) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11776)

Année

Effacer () 2025 (3642) 2024 (3450) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1778) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1771) Conseil métropolitain (3694) Conseil municipal (7369)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2031) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2374) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2220) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1116) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (571) 8. CULTURE ET SPORTS (459) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (605) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (696) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (222) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (497) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (236) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (286) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (294) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (524) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (187) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (555) SPORTS (309) Tranquillité publique (279) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (170) Voirie - Circulation - Stationnement (3572)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (5392)