GD2005-12-22_044
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Subventions attribuées dans le cadre du Contrat Local d'Education Artistique
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2005-12-22_045
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Redevance spéciale - Gros producteurs - Actualisation des tarifs pour l'année 2006
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-12-22_032A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Protocole d'accord entre le délégataire de la Délégation de Service Public d'exploitation des services de mobilité et le Grand Dijon cadrant les modalités de détachement du personnel
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2016-12-22_033
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Licence d'exploitation de la marque "DIVIA"
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2016-12-22_033A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Licence d'exploitation de la marque "DIVIA"
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2016-12-22_034
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Délégation de Service Public de transport - Avenant n° 8
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2016-12-22_035
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Approbation du schéma directeur d'accessibilité des services de transports urbains - agenda d'accessibilité programmée
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2016-12-22_035A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Approbation du schéma directeur d'accessibilité des services de transports urbains - agenda d'accessibilité programmée
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2016-12-22_036
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Territoire à Energie Positive pour la Croissance Verte - Extension de la convention d'appui financier
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-12-22_036A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Territoire à Energie Positive pour la Croissance Verte - Extension de la convention d'appui financier
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2013-03-21_038
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Plateforme d'Innovation Agro-Environnementale Artemis - Demande de subvention 2013
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2013-03-21_039
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Université de Bourgogne - Convention UniversCités - Polytechnicum Bourgogne Franche-Comté - Demande de subvention pour les projets transversaux 2013
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2013-03-21_040
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Université de Bourgogne - Convention UniversCités - Chaire UNESCO "Culture et Traditions du Vin" - Demande de subvention pour le programme des actions 2013
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2013-03-21_041
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Université de Bourgogne - Convention UniversCités - Faculté de Droit et de Sciences politiques - Master "Finances des Collectivités Territoriales et des Groupements " - Demande de subvention de fonctionnement 2013
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2013-03-21_042
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Université de Bourgogne - Convention UniversCités - Organisation de divers colloques
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2013-03-21_043
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Ecole Nationale Supérieure d'Art - Colloque national sur "mutations urbaines, mutations artistiques" - Demande de subvention
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2013-03-21_044
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Autorisation de desserte locale à l'intérieur du Périmètre de Transports Urbains du Grand Dijon par les services de transports interurbains
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2013-03-21_045
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Conseil régional de FRANCHE COMTE - Convention relative à la reconduction d'une tarification régionale combinée train + bus Facili'ter Divia 2013-2016
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2012-06-21_036
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Subvention 2012 à la Coopérative Bâtiment
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2012-06-21_037
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Subvention 2012 à l'ENVOL
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME