DELIB_DM2021_12_16_010_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/12/2021
ANNEXES - ANNEXE - Dotation de solidarité communautaire provisoire - exercice 2022
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_12_16_011
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/12/2021
Autorisation d’ouverture des crédits d’investissement avant le vote du Budget primitif 2022
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_12_16_011_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/12/2021
ANNEXES - Annexe ouverture credits inves
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_12_16_012
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/12/2021
Dijon Métropole – Tarification des services au 1er janvier 2022
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_12_16_030
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/12/2021
Conférence départementale - métropolitaine de la prévention de la perte d'autonomie
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2021_12_16_030_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/12/2021
ANNEXES - Convention CFPPA
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2021_12_16_031
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/12/2021
Parking Trémouille - Renouvellement de la convention d'exploitation avec le Conseil Départemental de la Côte d'Or
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2021_12_16_031_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/12/2021
ANNEXES - Parking TREMOUILLE Convention
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2021_12_16_032
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/12/2021
Mise en place d’une tarification accompagnateurs pour les détenteurs de la carte mobilité inclusion
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2021_12_16_032_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/12/2021
ANNEXES - ANNEXE A14B_TARIFS au 1er janvier 2022
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2021_12_16_033
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/12/2021
Protection de la nappe de Dijon Sud. Modalités de financement de l'animation de l’InterCLE Vouge / Ouche et des actions portées dans le cadre du contrat de nappe. Années 2021 et 2022
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2021_12_16_034
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/12/2021
Avenant n°1 au contrat de délégation de service public de l’eau potable du sud dijonnais eau et Avenant n°2 au contrat de délégation du service public de l’assainissement de l’est dijonnais assainissement
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2021_12_16_005_Y
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/12/2021
ANNEXES - Annexes des conventions
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_12_16_006
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/12/2021
Communes de Perrigny-lès-Dijon et Dijon - Révisions libres des attributions de compensation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_12_16_007
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/12/2021
Décision modificative n°4 au titre de l’exercice budgétaire 2021 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_12_16_007_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/12/2021
ANNEXES - feuille signature DM4 2021
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_12_16_007_B
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/12/2021
ANNEXES - Budget Principal
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_12_16_007_C
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/12/2021
ANNEXES - Budget Eau
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_12_16_007_D
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/12/2021
ANNEXES rapport de présentation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_12_16_008
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/12/2021
Attribution de compensation définitive pour 2021
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES