Objet : Désignation d'un représentant au pôle compétence publicité de la direction départementale des territoires

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Recrutement d'un ingénieur réseaux de chaleur

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Budget annexe des transports publics urbains - Définition des méthodes d'amortissement des immobilisations - Ajustement

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Budget primitif 2014

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Actualisation des autorisations de programme

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Attribution de compensation pour 2014

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Objet : Attribution de compensation pour 2013 - Ajustement des montants pour Corcelles-Les-Monts et Flavignerot

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Dotation de solidarité communautaire pour 2014

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Mise à disposition de service, locaux, moyens matériels et administratifs - Convention à passer entre la Communauté de l'agglomération dijonnaise et le Syndicat mixte du SCOT du Dijonnais

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Taux d'imposition pour 2013 : Cotisation Foncière des Entreprises, Taxe d'habitation, Taxe sur le Foncier Bâti, Taxe sur le Foncier Non Bâti, Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Augmentation du capital de la SPLAAD

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Statuts - Modification de la composition du Syndicat mixte du SCOT du Dijonnais et du Comité syndical du Syndicat

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Réalisation d'une nouvelle orthophotographie couleur pour le système d'information géographique - Constitution d'un groupement de commandes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire : Approbation - Sélections professionnelles : Convention à conclure entre la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise et le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Côte d'Or

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Composition future du Conseil de communauté - rapport d'information

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Objet : Compte administratif 2012 - Budget principal et budgets annexes

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Objet : Compte de gestion 2012

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Affectation des résultats 2012 - Budget principal et budgets annexes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Budget supplémentaire 2013 - Budget principal et budgets annexes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Admissions en non-valeur

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