DELIB_DM2018_09_27_004_20180927
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/09/2018
Institution des bureaux de vote dans le cadre des Elections professionnelles 2018
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_06_28_013_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2018
Modalités d'organisation technique et matérielle des élections professionnelles 2018 : recours au vote électronique par internet et au vote par correspondance
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_06_28_013A_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2018
ANNEXES - Modalités d'organisation technique et matérielle des élections professionnelles 2018 : recours au vote électronique par internet et au vote par correspondance
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_06_28_008_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2018
Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - Modalités de répartition du prélèvement entre Dijon Métropole et les communes membres pour l'année 2018
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_06_28_009_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2018
Composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées - Représentants de la commune de Chenôve
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_06_28_010_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2018
Crématorium - Rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2017
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_06_28_010A_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2018
ANNEXES - Crématorium - Rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2017
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_06_28_011_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2018
Crématorium - Avenant n° 1 au Contrat de Délégation de Service Public passé avec ATRIUM pour la période 2016-2021
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_06_28_011A_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2018
ANNEXES - Crématorium - Avenant n° 1 au Contrat de Délégation de Service Public passé avec ATRIUM pour la période 2016-2021
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_06_28_012_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2018
Désignation des représentants de Dijon Métropole au sein d'organismes extérieurs
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_06_28_012A_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2018
ANNEXES - Désignation des représentants de Dijon Métropole au sein d'organismes extérieurs
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_06_28_002A_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2018
ANNEXES - Contractualisation budgétaire avec l'Etat - Signature du contrat
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_06_28_003_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2018
Compte de gestion 2017 - Approbation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_06_28_004_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2018
Compte administratif 2017 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_06_28_004A_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2018
ANNEXES - Compte administratif 2017 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_06_28_005_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2018
Affectation des résultats 2017 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_06_28_006_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2018
Rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées du 11 juin 2018 - Révision de l'attribution de compensation de la commune de Dijon - Attribution de compensation définitive pour 2018
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_06_28_007_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2018
Budget supplémentaire 2018 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_06_28_007A_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2018
ANNEXES - Budget supplémentaire 2018 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES