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GD2011-10-12_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Prise de participation de la commune de Neuilly-lès-Dijon au capital de la SPLAAD
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-10-12_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Adhésion à l'AFIGESE
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GD2011-10-12_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Fourniture de services de télécommunications - Groupement de commandes
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GD2011-10-12_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Formations "Incendie", " Prévention et Secours Civique de niveau 1" et initiation à l'utilisation des défibrilateurs - Convention à passer entre la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise et la Ville de Dijon
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GD2011-10-12_010
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Recrutement d'un responsable du service transport
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-10-06_042
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 06/10/2005
Approbation des modalités de transfert par la commune d'Ahuy de la partie du collecteur implanté sur son territoire et affecté au service public de l'assainissement collectif à la Communauté de l'agglomération dijonnaise
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GD2005-10-06_043
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 06/10/2005
Approbation des modalités de transfert de la partie du collecteur implanté sur Ahuy et affecté au service public de l'assainissement collectif transféré par la Communauté de l'agglomération dijonnaise au Syndicat Mixte du Dijonnais
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GD2005-10-06_044
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 06/10/2005
Approbation des modalités de transfert des moyens affectés au service public de l'assainissement collectif d'Hauteville les Dijon transféré par cette dernière à la Communauté de l'agglomération dijonnaise
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GD2005-10-06_045
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 06/10/2005
Approbation des modalités de transfert des moyens affectés au sercice public de l'assainissement collectif d'Hauteville les Dijon tranféré par la Communauté de l'agglomération dijonnaise au Syndicat Mixte du Dijonnais
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GD2005-10-06_046
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 06/10/2005
Renouvellement des membres de la Commission Consultative de l'Environnement de l'aérodrome de DIJON - LONGVIC
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-10-06_047
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 06/10/2005
Ressources humaines - Compte épargne temps
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GD2005-10-06_048
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 06/10/2005
Ressources humaines - Création de postes
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GD2005-10-06_049
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 06/10/2005
Ressources humaines - Additif au dispositif du régime indemnitaire
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GD2005-10-06_050
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 06/10/2005
Régie des terrains des gens du voyage - Décharge de responsabilité du régisseur
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GD2011-10-12_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Cotisation minimum de Cotisation Foncière des Entreprises - détermination de la base de référence
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-10-12_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Taxe sur les surfaces commerciales - Modulation du tarif
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-10-06_038
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 06/10/2005
Décision modificative numéro 1 budget principal
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GD2005-10-06_039
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 06/10/2005
Complexe funéraire - Approbation de l'avant projet définitif - Extension du crématorium
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GD2005-10-06_040
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 06/10/2005
Complexe funéraire - Stand des fleuristes pour la Toussaint et les Rameaux - Création d'une redevance d'occupation du domaine public
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GD2005-10-06_041
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 06/10/2005
Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement des eaux usées pour 2004
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