GD2015-06-25_017
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
Ressources humaines - Recrutement de personnels saisonniers pour l'été 2015
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-06-26_019
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Modifications statutaires - Extension des compétences de la Communauté d'agglomération du Grand Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2013-06-27_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/06/2013
Composition future du Conseil de communauté - rapport d'information
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2013-06-27_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/06/2013
Compte administratif 2012 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2013-06-27_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/06/2013
Compte de gestion 2012
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2013-06-27_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/06/2013
Affectation des résultats 2012 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2013-06-27_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/06/2013
Budget supplémentaire 2013 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2013-06-27_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/06/2013
Admissions en non-valeur
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2013-06-27_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/06/2013
Actualisation des autorisations de programme
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2013-06-27_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/06/2013
Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - modalités de répartition du prélèvement entre le Grand Dijon et les communes membres pour l'année 2013
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2013-06-27_010
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/06/2013
Versement transport - Croix-Rouge - Liste des établissements exonérés sur le territoire de l'agglomération dijonnaise - Mise à jour de la délibération du 21 mai 1975
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2013-06-27_011
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/06/2013
Site Divia - Transformation des entrepôts en réserves culturelles - Définition du programme et de l'enveloppe prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Demande de subventions - Demande de permis de construire
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2013-06-27_012
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/06/2013
Site Dijon Transvaal - Lancement des procédures pour l'aménagement de locaux associatifs et syndicaux - Définition du programme et de l'enveloppe prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Demande de subventions - Demande de permis de construire
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-06-25_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
Budget supplémentaire 2015 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-06-25_006A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
ANNEXES - Budget supplémentaire 2015 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-06-25_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
Admission en non-valeurs
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-06-25_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - Modalités de répartition du prélèvement entre le Grand Dijon et les communes membres pour l'année 2015
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-06-25_008A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
ANNEXES - Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - Modalités de répartition du prélèvement entre le Grand Dijon et les communes membres pour l'année 2015
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-06-25_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
Actualisation des autorisations de programme
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-06-25_010
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
Taxe sur les surfaces commerciales - Modulation du coefficient multiplicateur
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