Objet : Actualisation des autorisations de programme

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - Modalités de répartition du prélèvement entre le Grand Dijon et les communes membres pour l'année 2014

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Indemnité de conseil à verser au Trésorier de la Communauté - Maintien suite au renouvellement de l'assemblée délibérante

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Composition de la commission intercommunale des impôts directs

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Attributions de compensation 2014 des communes de Corcelles-les-Monts, Flavignerot et Dijon - Ajustements suite à l'adoption définitive du rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées du 16 janvier 2014

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Usine d'incinération des ordures ménagères - Centre de tri des déchets - Constitution de garanties financières - Consignation

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Désignation de suppléants représentant le Grand Dijon au conseil d'administration de l'Université de Bourgogne

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Taxe sur les surfaces commerciales - Modulation du coefficient multiplicateur

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Délégation de compétences du Conseil au Président - compléments

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Recrutements de contractuels : un responsable de la préparation budgétaire et du pilotage de l'exécution budgétaire et un responsable de production "évènementiel"

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Convention de création et de gestion d'un outil informatique dédié à la gestion de la dette

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées du Grand Dijon - Représentants de la commune de Plombières-lès-Dijon

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Complexe funéraire - Cimetière intercommunal - Tarifs des concessions pour 2015

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Transformation du Grand Dijon en Communauté Urbaine - Organisation provisoire de la création et de la gestion de certains équipements et services

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Modification des statuts du Syndicat mixte du SCoT du Dijonnais

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Admission en non valeur

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Prise de participation de la Région Bourgogne au capital de la Société publique locale « aménagement de l'agglomération dijonnaise » (SPLAAD)

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Décision modificative n° 2

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Exonération de Cotisation Foncière des Entreprises - Caisse de Crédit Municipal de Dijon

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Débat d'orientations budgétaires pour 2016

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES