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GD2010-11-19_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2010
Tarifs 2011 du complexe funéraire
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/12/2007
Budget primitif 2008 - Budget annexe de la décharge des produits inertes et des DASRI - Vote des chapitres budgétaires
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2008-12-17_02
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2008
Budget primitif 2009 - Budget annexe de la décharge des produits inertes et des DASRI - Vote des chapitres budgétaires
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2008-12-17_30
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2008
Création de postes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2008-12-17_22
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2008
Stade d'athlétisme Colette BESSON - Tarification applicable à partir du 1er janvier 2009
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2008-12-17_23
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2008
Gens du voyage - Adoption de la tarification 2009
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2008
Accord-cadre pour la constitution d'une cartographie 3 D et la réalisation de maquettes animées à destination du grand public - Attribution du marché
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2008-12-17_25
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2008
Accord-cadre pour la fourniture de prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'évolution du Système d'Information Géographique - Attribution du marché
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2008
Convention d'échange de données cadastrales avec l'Institut National de l'Origine et de la Qualité
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2008
Octroi d'une subvention au Comité d'action sociale (CAS) pour l'année 2009
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2008
Octroi d'une subvention à la MACAAD pour l'année 2009
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2008
Octroi d'une subvention à la MNT pour l'année 2009
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2008
Admissions en non-valeur
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2008
Complexe funéraire - Tarifs des concessions pour 2009
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2008
Collecte - Redevance spéciale gros producteurs - Actualisation des tarifs pour 2009
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2008
Traitement - UIOM - Actualisation des tarifs pour 2009
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2008
Traitement - DASRI - Actualisation des tarifs pour 2009
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2008
Traitement - CET - Actualisation des tarifs pour 2009
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2008-12-17_20
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2008
Zénith - Tarification applicable au 1er janvier 2009
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2008
Complexe Sportif du Grand Dijon à Saint-Apollinaire - Tarification applicable au 1er janvier 2009
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES