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GD2009-06-25_01
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2009
Compte administratif 2008 - budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2009
Compte de gestion 2008
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2009
Affectation des résultats 2008 - budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-06-25_04
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2009
Budget supplémentaire 2009 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2009
Admissions en non-valeur
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-06-25_06
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2009
Modification de l'attribution de compensation - application de l'article 57 de la loi SRU
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-06-25_07
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2009
Démolition, Déconstruction sélective et désamiantage des sites Etamat Petit Creuzot Anciens Ateliers Sncf Bonnotes - Constitution d'un groupement de commandes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-06-25_08
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2009
Marché complémentaire pour le lot 5 des assurances du Grand Dijon : flotte automobile
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-06-25_09
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2009
Journal ''Le Grand Dijon'' : Appel d'offres ouvert
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-06-25_10
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2009
Recrutement d'un chargé de mission transport urbain
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-06-24_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/06/2010
Compte administratif 2009 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-06-24_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/06/2010
Compte de gestion 2009
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-06-24_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/06/2010
Affectation des résultats 2009 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2007-05-24_045
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/05/2007
Modalités de mise en oeuvre des astreintes à l'usine d'incinération des ordures ménagères
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2007-05-24_046
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/05/2007
Création de la Commission Départementale des Risques Naturels Majeurs - Désignation des représentants de la Communauté de l'agglomération dijonnaise
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-03-24_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/03/2016
Budget primitif 2016 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-03-24_001A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/03/2016
ANNEXES - Budget primitif 2016 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-03-24_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/03/2016
Taux d'imposition pour 2016 : Cotisation Foncière des Entreprises, Taxe d'Habitation, Taxe sur le Foncier Bâti, Taxe sur le Foncier Non Bâti, Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères - Suppression du zonage par commune en matière de taxe d'enlèvement des ordures ménagères
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GD2016-03-24_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/03/2016
Actualisation des autorisations de programme et créations de nouvelles autorisations de programme
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GD2016-03-24_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/03/2016
Réhabilitation de la Halle « 038 » - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Dijon
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