Objet : Intérêts moratoires à un prestataire - Action récursoire à l'encontre de la Direction Régionale des Finances Publiques

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées - Délégués de la commune de Talant

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : SPL Dijon Bourgogne Events - Parc des expositions et des congrès de Dijon - Modification des statuts suite à la prise de participation du Département de Côte d'Or au capital de la Société - Approbation du pacte d'actionnaires

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - 01-Projet pacte DBE

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - 02-STATUTS SPL DBE

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Commission consultative des services publics locaux - Rapport annuel 2023

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - 01-RAPPORT ACTIVITES CCSPL 2023

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Compte de gestion du comptable public pour l'exercice 2023 - Budget principal et budgets annexes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - 01-Annexe 01 - Rapport CDG 2023

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - 02-Annexe 02-CDG-2023-BUDGET PRINCIPAL

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - 03-Annexe 03-CDG -2023-DPI-DASRI

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - 04-Annexe 04-CDG-2023-TRANSPORT

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - 05-Annexe 05-CDG-2023-CREMATORIUM

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - 06-Annexe 06-CDG-2023-PRESTA.TRAITEMENT OM

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - 07-Annexe 07-CDG-2023-TURBO ALTERNATEUR

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - 08-Annexe 08-CDG-2023-EAU

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - 09-Annexe 09-CDG-2023-ASSAINISSEMENT

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - 10-Annexe 10-CDG-2023-PARKINGS EN OUVRAGE

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Adhésion à l’Agence Régionale pour le Numérique et l’Intelligence Artificielle (ARNIA) - Désignation des membres représentant Dijon Métropole au sein de l’ARNIA

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Objet : Contrat de collaboration de recherche à passer entre Dijon Métropole, l’université de Bourgogne et la société SATT SAYENS pour l’accueil d’une étudiante dans le cadre d’une Convention industrielle de formation pour la recherche (CIFRE)

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