GD2015-02-12_010
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
Actualisation des autorisations de programme et créations de nouvelles autorisations de programme
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-02-12_010bis
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
Commerces de proximité situés dans les quartiers prioritaires de la politique de la Ville - Exonération de cotisation foncière des entreprises et de taxe foncière sur les propriétés bâties
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-02-12_011
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
Echelon spécial du grade d'administrateur hors classe
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2007-10-04_040
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 04/10/2007
Acquisition de vélos de service pour le personnel - convention de groupement de commandes à intervenir avec la Ville de Dijon, le CCAS de la Ville de Dijon et les régies personnalisées de la Vapeur et du Grand Théâtre
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-02-10_065
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 10/02/2011
Liste annuelle des marchés conclus en 2010
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-02-10_066
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 10/02/2011
Acquisition de matériels informatiques, des logiciels et prestations associés pour les postes de travail, les périphériques et les équipements centraux - Constitution d'un groupement de commande entre la Communauté de l'Agglomération dijonnaise, la Vill
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-02-10_067
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 10/02/2011
Création d'un poste d'adjoint technique principal de première classe
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-02-12_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
Conseil communautaire - Séance du 18 décembre 2014 - Procès verbal - Approbation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-02-12_002A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
ANNEXES - Conseil communautaire - Séance du 18 décembre 2014 - Procès verbal - Approbation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-02-12_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
Désignation du secrétaire de séance
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-02-12_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
Création d'une commission « Espace public, voirie et stationnement, mobilité »
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-02-12_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
Adhésion à l'Association des Communautés Urbaines de France
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-12-01_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 01/12/2016
Régime indemnitaire des élus - modification
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-12-01_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 01/12/2016
Composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées du Grand Dijon - Représentants des communes de Talant et Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-11-17_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/11/2011
Transfert des réseaux de chaleur - Rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-11-17_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/11/2011
Remise gracieuse sur facturation d'apports de déchets
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-11-17_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/11/2011
Tarifs des concessions 2012
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-11-17_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/11/2011
Désignation d'un représentant au Conseil d'administration du Collège Jean - Philippe Rameau
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-11-17_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/11/2011
Désignation d'un représentant au sein du conseil de l'IUT de Dijon - Auxerre
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-11-17_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/11/2011
Désignation d'un nouveau représentant au sein de la Commission développement économique du Grand Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES