Objet : Désignation des représentants du Grand Dijon au sein d'organismes extérieurs

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Désignation des représentants du Grand Dijon au sein d'organismes extérieurs

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Institution d'une taxe de séjour communautaire à compter du 1er janvier 2017 - Tarifs et règlement d‘application de la taxe de séjour

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Institution d'une taxe de séjour communautaire à compter du 1er janvier 2017 - Tarifs et règlement d‘application de la taxe de séjour

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Institution de la taxe locale sur la consommation finale d'électricité - Définition du coefficient multiplicateur applicable à la part perçue par le Grand Dijon

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Complexe funéraire - Projet de rénovation du Crématorium de Dijon - Procédure d'autorisation - Enquête publique

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Décision modificative n° 1

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de modification du hall existant du crématorium

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Rapport sur les marchés publics conclus en 2006

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Restaurant administratif du personnel - convention avec la Ville de Dijon

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Subvention au Comité d'action sociale (CAS)

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Actualisation du régime indemnitaire applicable aux agents du Grand Dijon

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Recrutement d'un chargé de mission TCSP

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Transformation de la Communauté Urbaine du Grand Dijon en Métropole – saisine des conseils municipaux afin qu'ils se prononcent sur l'adoption par décret du statut de Métropole au sens de l'article L 5217-1 du CGCT

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Admission en non valeur

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Taxe d'habitation sur les logements vacants depuis plus de cinq ans (THLV) - Instauration de la mesure sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Dijonnaise

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Taxe sur les surfaces commerciales - Modulation du coefficient multiplicateur

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Mise à disposition, auprès de tiers publics ou privés, des fibres optiques passées sous le parcours du tramway

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Objet : Modification du contrat de l'ingénieur environnement S.M.E (système de management environnemental)

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Recrutement d'un journaliste au service communication du GRAND DIJON

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