Objet : ANNEXES - Budget primitif 2016 - Budget principal et budgets annexes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Taux d'imposition pour 2016 : Cotisation Foncière des Entreprises, Taxe d'Habitation, Taxe sur le Foncier Bâti, Taxe sur le Foncier Non Bâti, Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères - Suppression du zonage par commune en matière de taxe d'enlèvement des ordures ménagères

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Actualisation des autorisations de programme et créations de nouvelles autorisations de programme

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Réhabilitation de la Halle « 038 » - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Dijon

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Débat d'orientations budgétaires pour 2016

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Cession des parts détenues dans la société anonyme d'économie mixte d'aménagement de l'agglomération dijonnaise (SEMAAD)

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Versement transport - Nouvelles conventions cadres avec les organismes issus de la réforme ferroviaire

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Désignation des membres de la commission de délégation de service public

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Désignation des représentants du Grand Dijon au sein d'organismes extérieurs

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Désignation des représentants du Grand Dijon au sein d'organismes extérieurs

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Institution d'une taxe de séjour communautaire à compter du 1er janvier 2017 - Tarifs et règlement d‘application de la taxe de séjour

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Institution d'une taxe de séjour communautaire à compter du 1er janvier 2017 - Tarifs et règlement d‘application de la taxe de séjour

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Institution de la taxe locale sur la consommation finale d'électricité - Définition du coefficient multiplicateur applicable à la part perçue par le Grand Dijon

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Complexe funéraire - Projet de rénovation du Crématorium de Dijon - Procédure d'autorisation - Enquête publique

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Installation de nouveaux conseillers communautaires

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Election d'un nouveau Vice-Président

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Complexe Funéraire - Crématorium - Collecte et valorisation des déchets ultimes du crématorium - Reversement aux associations

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Compte de gestion 2015

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet :  Budget supplémentaire 2016 - Budget principal et budgets annexes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Budget supplémentaire 2016 - Budget principal et budgets annexes

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