GD2016-06-30_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
Compte administratif 2015 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-06-30_002A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
ANNEXES - Compte administratif 2015 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-06-30_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
Affectation des résultats 2015 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-11-19_043
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2012
Rapport d'observations définitives établi par la Chambre Régionale des Comptes de Bourgogne Franche-Comté sur la gestion de la Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SEMAAD) - Années 2007 à 2010 - Information du Conseil
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-10-12_011
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Régime indemnitaire des techniciens territoriaux
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-10-12_012
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Mise à disposition d'un agent de la Communauté de l'agglomération dijonnaise auprès de l'Association des Maires de Côte d'Or
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-10-12_013
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Pôle de recherche et d'enseignement supérieur (PRES) de Bourgogne-Franche Comté - Désignation d'un représentant du Grand Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-10-12_014
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Autorisation donnée au Président sur l'appel introduit contre le jugement n°0800770, 082989, 082992 du 24 février 2011 du Tribunal administratif de Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-05-16_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/05/2014
Désignation des représentants au sein de l'EPLAAD / SPLAAD
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-05-16_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/05/2014
Recrutement d'un ingénieur contractuel Eau, Environnement et Energie
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-06-30_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2011
Compte administratif 2010
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-06-30_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2011
Compte de gestion 2010
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-06-30_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2011
Affectation des résultats 2010 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-06-30_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2011
Budget supplémentaire 2011 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-06-30_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2011
Admissions en non-valeur
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-06-30_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2011
Actualisation des autorisations de programme
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-06-30_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2011
Librairies indépendantes de référence - Exonération de Cotisation Economique Territoriale
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-10-12_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Création de la Commission Intercommunale des Impôts Directs
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-10-12_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Décision Modificative n°1 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-10-12_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Actualisation des autorisations de programmes - Tramway
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES