GD2014-01-30_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/01/2014
Régie de recettes de la Carte Culture Etudiant - Décharge de responsabilité et remise gracieuse - Avis du Conseil Communautaire
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-01-30_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/01/2014
Mutualisation des services "Documentation" de la Ville de Dijon et de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Convention de mise à disposition réciproque de personnel
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-01-30_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/01/2014
Collecte des déchets ultimes - Subvention à une Association caritative
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-06-30_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
Complexe Funéraire - Crématorium - Collecte et valorisation des déchets ultimes du crématorium - Reversement aux associations
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2013-01-14_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 14/01/2013
Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) - Prise en charge d'une fraction de la cotisation minimum 2012
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-10-12_052
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2006
Application de l'article 57 de la loi SRU - Modification de l'attribution de compensation de Fontaine-les-Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-10-12_053
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2006
Avenant n°1 au groupement de commandes e-bourgogne
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-10-12_054
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2006
Journal "Le Grand Dijon" - Lancement d'un appel d'offres
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-10-12_055
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2006
Maintenance électrique des bâtiments - Lancement d'un appel d'offres
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-10-12_056
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2006
Complexe funéraire - Stands des fleuristes pour la Toussaint et les Rameaux - Redevance d'occupation du domaine public
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-10-12_057
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2006
Xèmes Rencontres de la Démocratie Locale - Demande de subvention
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-10-12_058
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2006
EPFL - Elections de délégués
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-10-12_059
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2006
Syndicat Mixte du SCOT du Dijonnais - Elections de délégués
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2008-11-12_02
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/11/2008
Décision modificative n° 1 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2008-11-12_03
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/11/2008
Exonération de taxe professionnelle en faveur des cinémas art et essai
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2008-11-12_04
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/11/2008
Exonération de taxe professionnelle en faveur des jeunes entreprises innovantes et universitaires
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2008-11-12_05
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/11/2008
Création d'un 2ème emploi fonctionnel de Directeur général adjoint
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2008-11-12_06
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/11/2008
Commission d'Appel d'Offres - Elections
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006_93
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/03/2006
ADMINISTRATION GENERALE ET FINANCES - Vote du taux de taxe professionnelle pour 2006
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006_94
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/03/2006
ADMINISTRATION GENERALE ET FINANCES - Marchés Publics - Rapport sur les marchés conclus en 2005 par la Communauté de l'agglomération Dijonnaise
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES