Objet : Rapport sur les marchés publics conclus en 2006

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Restaurant administratif du personnel - convention avec la Ville de Dijon

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Subvention au Comité d'action sociale (CAS)

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Actualisation du régime indemnitaire applicable aux agents du Grand Dijon

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Recrutement d'un chargé de mission TCSP

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Transformation de la Communauté Urbaine du Grand Dijon en Métropole – saisine des conseils municipaux afin qu'ils se prononcent sur l'adoption par décret du statut de Métropole au sens de l'article L 5217-1 du CGCT

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Objet : Admission en non valeur

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Taxe d'habitation sur les logements vacants depuis plus de cinq ans (THLV) - Instauration de la mesure sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Dijonnaise

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Objet : Taxe sur les surfaces commerciales - Modulation du coefficient multiplicateur

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Mise à disposition, auprès de tiers publics ou privés, des fibres optiques passées sous le parcours du tramway

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Modification du contrat de l'ingénieur environnement S.M.E (système de management environnemental)

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Objet : Recrutement d'un journaliste au service communication du GRAND DIJON

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Objet : Installation de nouveaux conseillers communautaires

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Objet : Election d'un nouveau Vice-Président

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Objet : Vote du taux de taxe professionnelle pour 2007

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Objet : Fixation des taux de TEOM dans le grand Dijon pour 2007

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Objet : Démission de M. Laurent GRANDGUILLAUME au poste de 10ème Vice-Président du Grand Dijon

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Objet : Désignation du représentant à la Commission départementale de la nature, des paysages et des sites

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Objet : Décision modificative n° 2 - Budget principal et budgets annexes

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Objet : Compte administratif 2006 du budget principal et des budgets annexes

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