Objet : ANNEXES - 07-Annexe 7-CA 2023 Presta.trait.OM

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - 08-Annexe 8-CA 2023 GTA

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - 09-Annexe 9-CA 2023 Eau

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - 10-Annexe 10-CA 2023 Assainissement

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - 11-Annexe 11-CA 2023 Park. en ouvr

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

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Objet : ANNEXES - 13-Annexe 13-Bilan cessions-acqu.SPLAAD

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Objet : ANNEXES - 14-Annexe 14 -Etat AP-AE-CP

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Objet : ANNEXES - 15-Annexe 15-Etat des RAR 2023 en 2024

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Objet : ANNEXES - 16-CA 2023 - SIGNATURES

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Plan France Relance 2030 - Mise en place d’un centre de supervision des opérations de sécurité ("SOC Security Operations Center") - Demande de subvention et convention de financement

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Objet : ANNEXES - 01-FR2030 RENFORCEMENT Convention v04

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Objet : Congrès de l'Association des Maires Ruraux de France - Attribution d'une subvention

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Objet : Contrat Territoires en Action du SCOT du Dijonnais - Volet territorial - Communes de la métropole ne disposant que d'un représentant au Conseil métropolitain - Attribution de fonds de concours - Convention

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - 01-Convention fonds de concours

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Schéma de mutualisation - Mises à disposition partielles de services de la Ville de Dijon au bénéfice de Dijon métropole - Approbation d'un projet de convention

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - 01-convention mad JDS - Restau coll VD

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Politique des achats responsables - Adoption d'un Schéma de Promotion des Achats Socialement et Ecologiquement Responsables

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - 01-SPASER

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Actualisations des autorisations de programme [AP] relatives aux participations de Dijon métropole au financement de programmes de construction de logements à loyer modéré (programmation 2015, 2019 et 2021) et d’opérations de réhabilitation de logements à loyer modéré (programmation 2020, 2023 et 2024) - Actualisation de l’autorisation de programme (AP) relative à la Mise en œuvre du Programme National pour la Rénovation Urbaine n°2 - Actualisation de l’autorisation de programme relative aux travaux de modernisation et d’extension du centre de tri

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES