Objet : Accueil des Gens du voyage : renouvellement du marché de gestion des équipements

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Mission Locale - Subvention de fonctionnement 2010

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Objet : Agence d'information sur le logement (ADIL) - Subvention 2010

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Objet : Centre Départemental d'Amélioration de l'Habitat (CDAH) - Subvention 2010

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Objet : Demande de subvention 2010 de l'Association Pôle d'Economie Solidaire

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Objet : Avis sur le projet de Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du Dijonnais arrêté

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Objet : Habitat à loyer modéré - Réhabilitation thermique : partenariat avec le SALF-CILGERE

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Objet : Habitat à loyer modéré : Caisse des Dépôts - Lignes globales de financement pluriannuelles (LGFP) : approbation des bilans de mise en place des prêts

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Objet : Installation terminale embranchée ITE, ZAE de Chevigny-Saint-Sauveur - Nouvelle convention Grand Dijon - RFF

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Objet : Dijon - Tènement foncier 27-29 rue Hoche et 79 rue du Faubourg Raines - Cession à l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon

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Objet : Dijon - 2 bis rue des Molidors - Cession d'un immeuble d'habitation à l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon

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Objet : Habitat à loyer modéré - Acquisition en VEFA de 6 logements "Villas des Petits Prés" à Daix : changement de maître d'ouvrage

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Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - VILLEO : construction de 5 logements (PLUS), 2 avenue Roland Carraz à Chenôve

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Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - VILLEO : construction de 15 logements (12 PLUS, 3 PLAi), Les Cerisiers d'Hauteville à Hauteville-les-Dijon

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Objet : Délégation des aides à la pierre pour le logement 2010-2015 : approbation de la convention-cadre à intervenir avec l'Etat

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Objet : Habitat à loyer modéré : approbation du nouveau règlement d'intervention relatif au financement des opérations de production

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Objet : Habitat à loyer modéré : opérations de réhabilitation thermique : approbation de la convention financière partenariale 2010-2014 et des modalités de soutien communautaire

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Objet : Parc privé ancien : approbation du nouveau règlement d'intervention du Grand Dijon

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Objet : Convention Safer - Grand Dijon - Commune d'Orgeux - Autorisation de sortie de réserve foncière

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Objet : Lancement d'un marché pour l'Observatoire Politique de la ville 2010

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