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GD2014-09-18_021
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/09/2014
Dijon - 66 avenue Jean Jaurès - Réalisation d'un programme d'habitat à loyer modéré - Cession d'un tènement foncier bâti par promesse synallagmatique de vente à Orvitis
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/09/2014
Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - ICF Sud-Est Méditerranée : construction de 16 logements (10 PLUS, 5 PLAi), 16 rue Edmé Verniquet à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/09/2014
Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - ICF Sud-Est Méditerranée : acquisition VEFA de 27 logements PLS, "Vert Cerise" 15 C rue Jacques Prévert à Chevigny-St-Sauveur
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/09/2014
Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - LOGIVIE : acquisition-amélioration de 10 logements (7 PLUS, 3 PLAi), 10 rue Philippe de Rouvres à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/09/2014
Subvention d'investissement au groupe ENVIE
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/09/2014
Subvention 2014 au Conseil Départemental d'Accès au droit de Côte d'Or
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/09/2014
Subvention à la Ville de Chenôve
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/09/2014
Avis sur le Plan Local d'Urbanisme arrêté de Bretenière
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/09/2014
ZAC "Parc d'Activités de Beauregard" - Intervention de l'EPFL des Collectivités de Côte d'Or
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/09/2014
« Zone d'aménagement concerté Ecoparc Dijon-Bourgogne » - Convention tripartite de transfert de domanialité de voie départementale entre la Communauté de l'agglomération dijonnaise, la Ville de Saint-Apollinaire et le Conseil Général de la Côte d'Or
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Projets de réussite éducative 2014
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Observatoire de la cohésion sociale - Conventions et charte de partenariat
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Programmation CUCS/PUCS 2014 - Avenants
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Avis sur le PLU arrêté de la commune de Fenay
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Création d'un groupement de commande pour la conduite des études AVAP
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Affaires foncières - Approbation du bilan 2013 des acquisitions et cessions immobilières
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Dijon - 47 avenue du Drapeau - Acquisition d'un appartement
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - ORVITIS : construction de 4 logements (PSLA), "Les Ouches" rue Corneille à Neuilly-les-Dijon
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - ORVITIS : construction de 16 logements PLS (foyer pour adultes handicapés), 2, 4 et 6 rue Marvillet à Perrigny-les-Dijon
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/11/2014
Habitat à loyer modéré - ORVITIS - Demande de subventions PLH - Acquisition-amélioration de 5 logements (3 PLUS, 2 PLAi), 42 rue Devosge à Dijon
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