Objet : Rénovation de l’habitat privé - Mise en œuvre du Pacte Territorial France Rénov’ Dijon métropole - Approbation de la Convention d’Objectifs et de Moyens 2026 à établir avec Bourgogne Énergies Renouvelables (BER) pour le volet « Information-Conseil-Orientation des porteurs de projet et dynamique territoriale »

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 01-Projet COM DM BER 2026

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : SPLAAD – Réaménagement de l’entrée sud de la métropole – Avenant n°2 à la convention de prestations intégrées confiant à la SPLAAD un mandat en vue de la réalisation d’études préalables à la mise en œuvre du projet urbain

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 01-CPI Entree Sud Avenant 2 VF

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Inventaire du patrimoine bâti – Convention de partenariat avec la Région Bourgogne-Franche-Comté

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 01-Deliberation

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 02-Deliberatuin

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet :  Habitat à loyer modéré – Demande de garantie d'emprunt – Association Le Renouveau – Construction de 15 nouvelles places en accueil médicalisé situées 31 rue Marceau à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 01-ConvMarceauConstructionLAM

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 02-Contrat 166847

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré – Demande de garantie d'emprunt – Association « Le Renouveau » – Réhabilitation du foyer « Halte Soins Santé » situé 31 rue Marceau à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 01-ConvMarceauReha LHSS

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 02-Contrat 166855

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré – Demande de garantie d'emprunt – Association « Le Renouveau » – Opération de réhabilitation du Centre d’Hébergement et de Réinsertion Sociale (CHRS) situé 31 rue Marceau à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 01-ConvMarceauReha CHRS

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 02-Contrat 166860

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Eco-réhabilitation - Habellis - Demande de subvention au titre de la programmation 2025 - 25 rue Parmentier à Dijon (2 logements)

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 01-ConvParmentier

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Concilier l'Economique et le Social et Aider aux Mutations (CESAM) - Avenant n° 2 à la CPOM 2023-2025

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 01-Avenant n2 CPOM CESAM 2025

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME