Objet : Rénovation de l’habitat privé - Mise en œuvre du Pacte Territorial France Rénov’ Dijon métropole - Approbation de la Convention d’Objectifs et de Moyens 2026 à établir avec Bourgogne Énergies Renouvelables (BER) pour le volet « Information-Conseil-Orientation des porteurs de projet et dynamique territoriale »

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 01-Projet COM DM BER 2026

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Objet : SPLAAD – Réaménagement de l’entrée sud de la métropole – Avenant n°2 à la convention de prestations intégrées confiant à la SPLAAD un mandat en vue de la réalisation d’études préalables à la mise en œuvre du projet urbain

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 01-CPI Entree Sud Avenant 2 VF

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Objet : Inventaire du patrimoine bâti – Convention de partenariat avec la Région Bourgogne-Franche-Comté

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Objet : ANNEXES - 01-Deliberation

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Objet : ANNEXES - 02-Deliberatuin

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Objet : Accession abordable à la propriété PLUi-HD - Définition des critères 2025

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 01-Memento Accession Abordable

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Objet : Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) de la Raffinerie du Midi – Bilan de l’accompagnement des propriétaires dans la réalisation des travaux de renfort prescrits par le PPRT sur la période 2022 à 2024 et prolongation 2025-2026 du dispositif

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 01-Annexe1 Conv Ingenierie Avenant

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Objet : ANNEXES - 02-Annexe2 Conv Financement Avenant

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Objet : Délégation de gestion des aides à la pierre de l’État pour le logement (parc locatif public et rénovation du parc privé) - Approbation de la fin de gestion 2024 et des modalités pour l'exercice 2025

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Objet : Développement d’une offre de logements locatifs sociaux accompagnés - Convention 2025-2027 entre l’association Habitat et Humanisme, la Foncière d’Habitat et Humanisme et Dijon métropole

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Objet : ANNEXES - 01-Convention Coup de pouce HH DM VF

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Objet : Programme d’orientations et d’actions Habitat (POA-H) – Approbation du bilan triennal 2020-2023

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Objet : ANNEXES - 01-Bilan triennal POAH

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Objet : Rénovation de l’habitat privé - Programme d’Intérêt Général "Pacte Territorial France Rénov’ (PT - FR’) 2025-2029 : Co-financement de la Région Bourgogne-Franche-Comté 2025-2026 relatif aux animations dédiées aux professionnels

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Objet : Rapport triennal relatif à l'artificialisation des sols

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 01-Rapport triennal artificialisation sols

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