Objet : Habitat à loyer modéré - SCIC HABITAT BOURGOGNE : Demande de subvention PLH - acquisition-amélioration d'un logement PLAi, rue Colonel Marchand à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - ICF Sud-Est Méditerranée : demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'acquisition-amélioration de 16 logements (12 PLUS, 4 PLAi), 78 rue des Marmuzots à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - LOGIVIE : demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'acquisition-amélioration de 8 logements (6 PLUS, 2 PLAi), 22 ter rue Docteur Henri Pingat à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Union Nationale de la Propriété Immobilière (UNPI 21) : Subvention 2013

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Centre Départemental d'Amélioration de l'Habitat (CDAH) : Subvention 2013

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Affaires foncières - Approbation du bilan 2012 des acquisitions et cessions immobilières

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Marsannay-la-Côte - Rente Logerot - Projet d'habitat locatif adapté pour les gens du voyage - Bail emphytéotique au profit de Dijon Habitat

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Dijon - Convention de servitudes avec ErDF (Electricité Réseau Distribution France)

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ZI Dijon / Longvic - 4 boulevard Eiffel - Indemnisation d'un locataire

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Protocole d'accord entre le Grand Dijon et l'ACODEGE relatif à l'accompagnement des mesures emploi-formation afférentes à l'arrêt du dispositif des Correspondants de Nuit

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Objet : "Parc d'activités de Beauregard" - Concertation préalable à la création d'une Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) - Arrêt du bilan de la concertation préalable à la création de ZAC

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : "Parc d'activités de Beauregard" - Création d'une Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : "Parc d'activités de Beauregard" - Accord pour l'engagement de la Déclaration d'Utilité Publique liée à la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC)

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - VILLEO : Demande de subventions PLH - construction de 21 logements (14 PLUS, 7 PLAi), éco-quartier Montmuzard (tranche 3) à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - SCIC HABITAT Bourgogne : Demande de subventions PLH - acquisition en VEFA de 21 logements (14 PLUS, 7 PLAi), 56 rue de Bourgogne à Fontaine-les-Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - VILLEO : Demande de subventions PLH : acquisition en VEFA de 27 logements (22 PLUS, 5 PLAi), 70-78 route d'Ahuy à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - DIJON HABITAT : Demande de subventions PLH - acquisition en VEFA de 12 logements (8 PLUS, 4 PLAi), avenue du Drapeau / rue Lafayette à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - VILLEO : Demande de subventions PLH (12 PLUS, 4 PLAi) : acquisition en VEFA de 16 logements (12 PLUS, 4 PLAi), éco-quartier Heudelet à Dijon, lot n° 9 - mixité au palier

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - LOGIVIE : Demande de subvention PLH : acquisition-amélioration de 10 logements PLUS, 21 rue Jehan de Marville à Dijon

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Objet : Habitat à loyer modéré - S.A. ADOMA : demande de garantie d'emprunt pour la réalisation de la résidence sociale Fontaine d'Ouche 4 avenue du Lac à Dijon

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