Objet : Projet de Plan Local d'Urbanisme arrêté de la commune de Corcelles-les-Monts - Avis du Conseil de communauté

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Subvention 2010 à la Ville de Chenôve pour le fonctionnement de la Maison de la Justice et du Droit

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Subvention 2011 à l'Association Pôle d'Economie Solidaire

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - SCIC Habitat Bourgogne : construction de 21 logements BBC (15 PLUS, 6 PLAi), Allée des Poètes (2ème tranche) à Chevigny-St-Sauveur

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Objet : Logement à loyer modéré - Ilot avenue de Langres et rue Béranger - Cession de parcelles de terrain à Villéo

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Objet : Secteur des Grandes Gives à Longvic - Programme d'Action Foncière - Cession de terrains à la Ville de Longvic

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Délégation de gestion des aides à la pierre pour le logement : approbation de l'avenant n° 2 pour l'année 2011

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Objet : Hébergement d'urgence Foyer Sadi Carnot à Dijon : reconstruction du centre - Participation financière communautaire

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Objet : Délégation des Aides à la pierre : avenant de fin de gestion

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Objet : Accueil des Gens du voyage : approbation de la tarification 2012 des équipements communautaires

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Dijon - 45 rue Joseph Garnier - Acquisition d'une propriété bâtie - Demande d'intervention de l'Etablissement Public Foncier Local (EPFL) des Collectivités de Côte d'Or

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Objet : Convention d'utilisation et de gestion de l'outil informatique pour les Projets de Réussite Éducative

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Objet : Candidature au dispositif CitésLab

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Objet : Subvention 2012 à la Maison de l'Emploi et de la Formation du bassin d'emploi dijonnais

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Approbation de l'avenant Contrat Urbain de Cohésion Sociale d'agglomération

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Objet : Approbation de l'avenant Contrat Urbain de Cohésion Sociale expérimental des Grésilles

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Objet : Travaux rue du Paquier à Longvic - fonds de concours apporté à la CCI Côte d'Or

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Objet : Habitat à loyer modéré : Demande de garantie d'emprunt - OPAC de Dijon - opération d'acquisition-amélioration de 6 logements PLS, "Le Clos des Carmélites" à Longvic

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Objet : Habitat à loyer modéré : ORVITIS - Demande de garantie d'emprunt Village Bleu Urbain (22 PLS) quartier Libération à Talant

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Objet : Habitat à loyer modéré : Demande de garantie d'emprunt - OPAC de Dijon - opération d'acquisition-amélioration de 7 équivalents-logements PLS, 7 rue du Château d'eau à Plombières-les-Dijon

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