Objet : Habitat locatif social - Foyer Dijonnais - Demande de subvention pour une opération de construction située rue Becquerel à Dijon - 3 logement PLUS

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : PLH - Dispositif Accession - Conseil : approbation des conventions 2005 avec l'ADIL et le CDAH PACT

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Objet : Gens du voyage - Aire d'accueil de Chevigny Saint Sauveur : adoption de la tarification et du règlement intérieur

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Objet : Approbation d'une convention foncière et d'études avec la SAFER de Bourgogne

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Objet : Rue Fernand Holweck - Cession à "ICADE Promotion" - Implantation de l'INRAP

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Objet : Habitat à loyer modéré : Garantie d'emprunt : ORVITIS - Acquisition en VEFA de 9 logements "Villas des Petits Prés" à Daix

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Objet : Habitat à loyer modéré : Demande de subvention au titre du PLH - VILLEO : acquisition-amélioration de 8 logements (7 PLUS, 1 PLAI), Le Clos de la Tour à Bressey-sur-Tille

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Objet : Habitat à loyer modéré : Demande de subvention au titre du PLH - ICF Sud-Est Méditerranée : changement d'usage, création de 3 logements en lieu et place de bureaux (2 PLUS, 1 PLAi), 1 allée de Chambéry à Dijon

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Objet : Habitat à loyer modéré : Demande de subventions au titre du PLH - OPAC de Dijon : acquisition-amélioration de 8 logements (5 PLUS, 3 PLAI), "Ecole Eiffel", 117 avenue Eiffel à Dijon

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Objet : Habitat à loyer modéré : Demande de subventions au titre du PLH - OPAC de Dijon : acquisition-amélioration de 6 logements (4 PLUS, 2 PLAi), "Ecole des Valendons" 36 rue Léonard de Vinci à Dijon

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Objet : Habitat à loyer modéré - Mise en oeuvre du dispositif d'enregistrement unique de la demande : attribution d'une subvention à l'Union Sociale pour l'Habitat de Bourgogne (USHB)

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Objet : Approbation de la convention à établir avec l'Agence Nationale de Rénovation Urbaine - ANRU

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Objet : LGV Rhin-Rhône - Avis sur les études préliminaires de la branche Sud

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Objet : Une agglomération durable : signature d'une convention Grand Dijon-SEMAAD-SPLAAD avec le certificateur CERQUAL

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Objet : Habitat à loyer modéré : Accord collectif départemental 2009-2011 : convention à intervenir entre l'Etat, le Conseil Général de Côte d'Or, les bailleurs et le Grand Dijon

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Objet : Convention 2010-2012 entre la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) de Côte d'Or et la Communauté de l'agglomération dijonnaise

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Objet : Eco-logement et habitat durable : adhésion à l'association Effinergie

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Objet : Emploi insertion - dispositif Emplois d'Avenir - soutien aux associations - propositions de soutien à 2 nouvelles associations

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Objet : Emploi insertion - dispositif emplois avenir - soutien aux associations - versements des subventions

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Objet : ACODEGE - Soutien financier au projet passerelle vers l'emploi des jeunes par le Grand Dijon

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