Objet : Habitat à loyer modéré - Sollicitation de la garantie financière communautaire - Foyer Dijonnais : réaménagement de prêts relatifs à 13 opérations

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Convention cadre de partenariat culturel et scientifique entre la Communauté Urbaine et l'Institut national de recherches archéologiques préventives -renouvellement

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Objet : PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT (PLH) : Approbation du bilan et arrêt du projet de modification du deuxième PLH communautaire

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Objet : HABITAT - Gestion des aides à la pierre pour le logement par délégation de l'Etat : Prorogation d'un an supplémentaire

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Objet : Délégation de gestion des aides à la pierre pour le logement : avenant 2012 - Objectifs et moyens délégués pour le parc locatif public et le parc privé ancien

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Objet : Politique de la ville - Soutien financier à l'étude SDAT

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Objet : Zenith - cloisons doublages et faux plafonds - Avenant numéro 1 au marché 2004 - 51 - Lot numéro 6 entreprise DBS

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Objet : Construction d'équipements sportifs par les communes membres - Fonds de concours- Projet de réglement d'intervention

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Objet : Politique de la ville - Soutien financier à l'étude UREI - MEDEF

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Objet : Subvention 2013 Maison de l'emploi et de la formation du bassin dijonnais 2013

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Objet : Subvention 2013 Ecole de la deuxième chance

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Objet : Subvention 2013 Mission Locale

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Objet : Chevigny-Saint-Sauveur - ZAC "Excellence 2000" - Servitudes de passage ERDF

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Objet : Commune de Chevigny-Saint-Sauveur - Convention de servitudes avec GrDF (Gaz réseau Distribution France)

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