Objet : Révision du plan local d'urbanisme (PLU) de Quetigny – Arrêt du bilan de la concertation

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Révision du plan local d'urbanisme (PLU) de Quetigny – Arrêt du bilan de la concertation

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Révision du plan local d'urbanisme (PLU) de Quetigny – Arrêt du projet de PLU

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Révision du plan local d'urbanisme (PLU) de Quetigny – Arrêt du projet de PLU

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Quétigny - Suppression de la ZAC du Champ aux Métiers

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Quétigny - Suppression de la ZAC du Champ aux Métiers

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Quetigny - Suppression de la ZAC des Charrières

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Quetigny - Suppression de la ZAC des Charrières

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Agence d'information sur le logement (ADIL) : subvention 2008

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Centre Départemental d'Amélioration de l'Habitat (CDAH) : subvention 2008

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Union Nationale de la Propriété Immobilière (UNPI) 21 : demande de subvention

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Affaires foncières - Approbation du bilan 2007 des acquisitions et cessions immobilières

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Rénovation urbaine - Plan de relance - Participation du Grand Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Rénovation urbaine - Lancement d'un appel d'offre pour la mission OPCU du Projet d'agglomération

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Adoption du Programme Local de l'Habitat (PLH) 2009/2014

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Délégation des aides à la pierre 2009 - Approbation des modalités de l'avenant n°1 : parc locatif public/parc privé ancien

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat - Garantie financière programme PSLA "La Bourguignonne Habitat"

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Aide à la pierre pour le logement (parc public, rénovation du parc privé) - Objectifs et moyens de l'exercice 2016

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Aide à la pierre pour le logement (parc public, rénovation du parc privé) - Objectifs et moyens de l'exercice 2016

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains - Code de l'urbanisme applicable au 1er janvier 2016 - Droit d'option portant sur le contenu modernisé du plan local d'urbanisme

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME