Objet : Rente Logerot Marsannay-la-Côte - Projet d'habitat locatif adapté pour les gens du voyage - Bail emphytéotique au profit de l'Association "KERETE 21"

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Affaires foncières - Approbation du bilan 2011 des acquisitions et cessions immobilières

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Objet : Contrat d'agglomération - Programme 2006

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Objet : Convention rénovation urbaine d'agglomération - Programme 2005 - Demande de subventions - Participation financière 2005 de la Communauté de l'agglomération dijonnaise

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Objet : Convention de rénovation urbaine d'agglomération - Construction de 6 logements - Demande de subvention - OPAC - Quartier du Bief du Moulin à Longvic

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Objet : Zénith - Avenants aux marchés de travaux

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Objet : Fonds de concours - Attribution aux communes membres

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Objet : Clubs sportifs professionnels DFCO - JDA - Subventions - Marchés de prestations

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Objet : Contrat d'agglomération - Réalisation Le Consortium - Pole d'Art Contemporain : Convention : Association Le Coin du Miroir et Ville de Dijon - Grand Dijon - Conseil régional et général et l'Etat

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Objet : Subventions attribuées dans le cadre du Contrat Local d'Education Artistique

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Objet : Subvention 2012 à la Coopérative Bâtiment

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Objet : Subvention 2012 à l'ENVOL

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Objet : Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Flavignerot

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Objet : CPER 2000-2006 - convention particulière "routes nationales" - Avenant 4

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Objet : Dijon - 46-48 avenue du Drapeau - Réalisation d'un programme immobilier - Cession d'un tènement foncier par promesse synallagmatique de vente à Edifipierre

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Objet : Dijon - 43 bis - 45 bis avenue du Drapeau - Cession de terrains par promesse synallagmatique de vente à la SCCV "Le 45"

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Objet : Dijon - 82 et 84 avenue Jean Jaurès - Opération "Les Passages Jean Jaurès" - Cession à la Ville de Dijon

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Objet : Dijon - Chemin de la Charmette - Acquisition d'une parcelle de terrain

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Objet : Convention de rénovation urbaine du Grand Dijon - MOUS Relogement - Participation des bailleurs : DIJON HABITAT, ORVITIS, SCIC Habitat Bourgogne

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Objet : Convention de rénovation urbaine d'agglomération - Programmation 2012 - Demande de subventions - Participation financière 2012 de la communauté d'agglomération dijonnaise

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