Objet : Habitat à loyer modéré - DIJON HABITAT - Demande de subventions PLH - acquisition en VEFA de 13 logements (9 PLUS, 4 PLAi), "Les Pléiades", 11 rue Becquerel à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - SCIC HABITAT Bourgogne - demande de subventions PLH : acquisition en VEFA de 13 logements (9 PLUS, 4 PLAi), 22 boulevard Joffre à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - DIJON HABITAT : acquisition-amélioration de 7 logements (PLS) 7 rue du Château d'eau à Plombières-les-Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - LOGIVIE : acquisition-amélioration de 10 logements PLUS, 21 rue Jehan de Marville à Dijon

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Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - DIJON HABITAT : acquisition-amélioration de 5 logements PLS 66 avenue du Lac à Dijon

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Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - VILLEO : Centre d'Hébergement et de Réinsertion Sociale (CHRS) Sadi Carnot à Dijon

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Objet : Habitat à loyer modéré - DIJON HABITAT - Demande de subvention PLH : acquisition en VEFA de 12 logements (PLS), "Patio Kiriel", rue Jean de Cirey à Dijon

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Objet : ZI Dijon-Longvic - 4, boulevard Eiffel - Indemnisation de locataires

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Objet : Habitat à loyer modéré - SCIC HABITAT Bourgogne : Demande de subventions PLH : acquisition en VEFA de 14 logements (10 PLUS, 4 PLAi), 111 rue de Chenôve à Dijon

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Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - VILLEO : construction de 32 logements (PSLA) rue Daubenton à Dijon

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Objet : Subvention à la SDAT au titre du CUCS/PUCS 2013

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Objet : Dispositif emplois d'avenir - soutien au secteur associatif

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Objet : Approbation de la charte départementale des clauses sociales

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Objet : Subvention 2013 à ENVIE Dijon

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Objet : Subvention 2013 à la Coopérative d'Activités et d'Emploi L'ENVOL

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Objet : Zone d'Aménagement Concerté Ecoparc Dijon Bourgogne - Approbation du dossier de réalisation et passation d'une convention d'avance de trésorerie

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Objet : Zone d'Aménagement Concerté Ecoparc Dijon Bourgogne - Approbation du programme des équipements publics

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Objet : Ecoparc Dijon-Bourgogne - Déclaration de projet consécutive à l'enquête publique, au titre des opérations susceptibles d'affecter l'environnement

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Objet : Zone d'Aménagement Concerté Ecopôle Valmy - Approbation du dossier de réalisation et passation d'une convention d'avance de trésorerie

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Objet : Zone d'Aménagement Concerté Ecopôle Valmy - Approbation du programme des équipements publics

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