GD2008-09-25-25
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/09/2008
Habitat à loyer modéré - Sollicitation de la garantie financière communautaire : SCIC HABITAT - 11 logements PLS 21 A et B avenue de la Concorde à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/09/2008
Avis sur le projet de PLU de Savouges
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2009
Union Nationale de la Propriété Immobilière (UNPI 21) : subvention 2009
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2009
Maison de l'Emploi et de la Formation du bassin dijonnais - Subvention de fonctionnement 2009
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2009
Subvention à la SDAT au titre du CUCS/PUCS 2009
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2009
Affaires foncières - Exercice 2008 - Bilan des acquisitions et cessions immobilières
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2009
Actualisation des conventions d'entretien de la voirie communautaire avec les communes concernées
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2009
Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Saulon-la-Chapelle
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Projets de réussite éducative 2014
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Observatoire de la cohésion sociale - Conventions et charte de partenariat
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Programmation CUCS/PUCS 2014 - Avenants
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Avis sur le PLU arrêté de la commune de Fenay
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Création d'un groupement de commande pour la conduite des études AVAP
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Affaires foncières - Approbation du bilan 2013 des acquisitions et cessions immobilières
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Dijon - 47 avenue du Drapeau - Acquisition d'un appartement
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - ORVITIS : construction de 4 logements (PSLA), "Les Ouches" rue Corneille à Neuilly-les-Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - ORVITIS : construction de 16 logements PLS (foyer pour adultes handicapés), 2, 4 et 6 rue Marvillet à Perrigny-les-Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-09-26_015
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/09/2013
Avenant n°1 à la convention de transfert des biens meubles et immeubles du 10 décembre 1998 au profit du SDIS 21 entre le Grand Dijon et le SDIS 21 - Restitution partielle des bâtiments de logements
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/09/2013
Chevigny-Saint-Sauveur - Acquisition d'une parcelle de terrain
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/09/2013
Dijon - "Aux Charmes d'Asnières Sud" - Convention de servitudes avec ErDF
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