GD2010-06-24_039
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/06/2010
Affaires foncières - Exercice 2009 - Bilan des acquisitions et cessions immobilières
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-05-24_016
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/05/2007
Demande de subvention 2007 pour l'Agence Départementale pour l'Information sur le Logement (ADIL)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-05-24_017
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/05/2007
Demande de subvention 2007 pour le Centre Départemental d'Amélioration de l'Habitat (CDAH)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-05-24_018
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/05/2007
Prolongement impasse Champeau - Protocole d'accord à passer entre les villes de Dijon et de Quetigny et la Communauté d'agglomération dijonnaise
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-05-24_019
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/05/2007
Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Perrigny-les-Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-05-24_020
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/05/2007
Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Sennecey-les-Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-05-24_021
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/05/2007
Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Pluvet
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-05-24_022
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/05/2007
Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Remilly-sur-Tille
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-03-24_021A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/03/2016
ANNEXES - Subvention 2016 à l'association ADIE
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2008-09-25-22
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/09/2008
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - NEOLIA : acquisition en VEFA de 6 logements (PLUS), Quartier Junot, rue Louise Michel à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2008-09-25-23
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/09/2008
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - SCIC HABITAT : acquisition en VEFA de 7 logements (3 PLUS, 4 PLAi), Domaine de Pouilly, bâtiments E et G à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2008-09-25-24
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/09/2008
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - OPACde Dijon : acquisition en VEFA de 18 logements (15 PLUS, 3 PLAi), 3-5 rue Audra à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2008-09-25-25
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/09/2008
Habitat à loyer modéré - Sollicitation de la garantie financière communautaire : SCIC HABITAT - 11 logements PLS 21 A et B avenue de la Concorde à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/09/2008
Avis sur le projet de PLU de Savouges
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-06-25_27
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2009
Union Nationale de la Propriété Immobilière (UNPI 21) : subvention 2009
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2009
Maison de l'Emploi et de la Formation du bassin dijonnais - Subvention de fonctionnement 2009
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2009
Subvention à la SDAT au titre du CUCS/PUCS 2009
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-06-25_30
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2009
Affaires foncières - Exercice 2008 - Bilan des acquisitions et cessions immobilières
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2009
Actualisation des conventions d'entretien de la voirie communautaire avec les communes concernées
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2009
Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Saulon-la-Chapelle
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME