Objet : ANNEXES - Contrat ctai 2021

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - COM ESTP Paris Avenant 1

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Campus métropolitain - ESEO (Ecole Supérieure d’électronique de l’Ouest) – Avenant 2 à la convention de partenariat - Avenant n°2 à la convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens pour les années scolaires 2017-2018 à 2022-2023 – Attributions de subvention

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - COM ESEO avenant 2 projet

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - Convention de partenariat ESEO avenant 2

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Convention d'appui à la lutte contre la pauvreté

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - Convention 2021

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - Convention d'appui à la lutte contre la pauvreté_DM

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Programme Territoire accéléré Logement d’abord – Convention avec l’Etat

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : SPLAAD – Ecopôle Valmy - Cession du lot n°2-1 – Avis sur le cahier des Charges de Cession de terrain

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Campus métropolitain – ESTP Paris (Ecole Spéciale des Travaux Publics) – Avenant 2 à la convention de partenariat – Avenant 1 à la convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens - Attribution de subvention

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - Convention partenariat ESTP Avenant 2

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - CRAC ECOPARC

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : SPLAAD - Parc d'activités de Beauregard à Longvic et Ouges – Avenant n°5 à la convention de prestations intégrées portant concession d’aménagement - Compte-rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2020 - Approbation

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - Avenant n°5 Beauregard

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - CRAC BEAUREGARD

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : SPLAAD - Technopôle Agro-Environnement « AgrOnov » à Bretenière – Avenant n°6 à la convention de prestations intégrées portant concession d’aménagement - Compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2020 - Approbation

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - Avenant n°6 Bretenière

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - CRAC BRETENIERE

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : SPLAAD - Campus métropolitain - Avenant n°3 à la convention de prestations intégrées portant concession d’aménagement - Compte-rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2020 –Approbation

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES