Objet : Syndicat Mixte de l’Aéroport Dijon-Longvic - Avance de trésorerie 2022 - Convention

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - Convention partenariale SDAT 2022

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Ferme de la Motte Giron - Acquisition des bâtiments - Bail emphytéotique au profit de la Chambre départementale d'Agriculture

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - Ferme de la Motte Giron - Acquisition des bâtiments - Bail emphytéotique au profit de la Chambre départementale d'Agriculture

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Ouverture dominicales 2018

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - convention logement d'abord

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Contrat Territorial d’Accueil et d’Intégration – Convention avec l’Etat

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - Contrat ctai 2021

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : SPLAAD - Ecoparc Dijon-Bourgogne - Cession du lot n° A 3-4 - Approbation du cahier des charges

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - SPLAAD - Ecoparc Dijon-Bourgogne - Cession du lot n° A 3-4 - Approbation du cahier des charges

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Chambre de Commerce et d'Industrie de Côte-d'Or - Convention de moyens et d'objectif avec la Métropole

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - Chambre de Commerce et d'Industrie de Côte-d'Or - Convention de moyens et d'objectif avec la Métropole

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Les ouvertures dominicales 2019

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - COM ESTP Paris Avenant 1

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Campus métropolitain - ESEO (Ecole Supérieure d’électronique de l’Ouest) – Avenant 2 à la convention de partenariat - Avenant n°2 à la convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens pour les années scolaires 2017-2018 à 2022-2023 – Attributions de subvention

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - COM ESEO avenant 2 projet

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - Convention de partenariat ESEO avenant 2

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Convention d'appui à la lutte contre la pauvreté

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - Convention 2021

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - Convention d'appui à la lutte contre la pauvreté_DM

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES