DELIB_DM2023_11_16_037_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/11/2023
ANNEXES - plan
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/11/2023
ANNEXES - promesse de vente
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_11_16_038
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/11/2023
Fénay - Acquisition d'emprises foncières sur l'Etat
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/11/2023
ANNEXES - Fenay_acquisition sur Etat_plan
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/11/2023
Longvic - Requalification du quartier Valentin - Désaffectation et déclassement du domaine public métropolitain de voiries - Engagement des formalités administratives préalables
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/11/2023
ANNEXES - Longvic_Valentin_declassement_plan
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_11_16_040
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/11/2023
Quetigny - Boulevard de l'Europe - Désaffectation et déclassement du domaine public métropolitain d'une emprise foncière
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_11_16_040_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/11/2023
ANNEXES - Quetigny_ Bd Europe_declassement_plan
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_11_23_030
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/11/2023
Transfert du réseau routier national dans la voirie métropolitaine - Mise à disposition transitoire des services de l'Etat - Convention entre Dijon métropole et l'Etat
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/11/2023
ANNEXES - Projet convention gestion transitoire RRN transfert DIRCE
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/11/2023
Transfert des routes nationales dans la voirie métropolitaine - Modalités temporaires de gestion des actuelles RN 274 et A 38 - Convention entre Dijon métropole et le CD 21
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/11/2023
ANNEXES - Projet convention transfert gestion A 38 et RN 274
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_11_23_032
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/11/2023
Transfert du réseau routier national dans la voirie métropolitaine - Dénomination de voie
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_11_23_033
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/11/2023
Transfert du réseau routier national dans la voirie métropolitaine - Supervision du tunnel de la Lino par le PC OSIRIS - Convention entre Dijon métropole, le CD73 et l’Etat
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/11/2023
ANNEXES - PC Osiris DIRCE CD73
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 14/12/2023
Mise en accessibilité d'arrêts de bus - Demandes de subventions
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 14/12/2023
Convention avec l'ANTAI - Renouvellement
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 14/12/2023
ANNEXES - Convention-2024-2026 ANTAI
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 14/12/2023
Réseaux de télécommunication - Convention entre Enedis et Dijon métropole pour l'installation de lignes de télécommunication sur des poteaux électriques
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_12_14_023_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 14/12/2023
ANNEXES - Projet de convention
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC