Objet : ANNEXES - Rapport annuel d'activité 2016 du contrat de partenariat des bus hybrides dijonnais

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Rapport annuel d'activité 2016 du délégataire de la fourrière automobile

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Déplacements - Commission Intercommunale d'Accessibilité - Rapport annuel 2017

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Commission Intercommunale d'Accessibilité – Rapport annuel au Préfet 2018

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Contrat de partenariat relatif au financement, à la conception, à la réalisation, à l'entretien-maintenance, au gros entretien renouvellement des infrastructures et équipements relevant des lots courants fort et faible, ainsi que la fourniture de l'énergie électrique nécessaire au fonctionnement des deux lignes de Tramway et des installations de l'atelier dépôt mixte bus-tramway – Avenant n° 4

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Contrat de partenariat relatif au financement, à la conception, à la réalisation, à l'entretien-maintenance, au gros entretien renouvellement des infrastructures et équipements relevant des lots courants fort et faible, ainsi que la fourniture de l'énergie électrique nécessaire au fonctionnement des deux lignes de Tramway et des installations de l'atelier dépôt mixte bus-tramway – Avenant n° 4

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Contrat de Délégation de service public portant sur l'exploitation des services de la mobilité – Avenant n°3

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Contrat de Délégation de service public portant sur l'exploitation des services de la mobilité – Avenant n°3

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Tarifs du stationnement sur Voirie DiviaPark - Création d'un nouveau tarif « résident ».

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Commission Intercommunale d'Accessibilité – Rapport annuel au Préfet 2018

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Décentralisation et dépénalisation du stationnement payant sur voirie métropolitaine - modalités de mise en oeuvre

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Décentralisation et dépénalisation du stationnement payant sur voirie métropolitaine - modalités de mise en oeuvre

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - ANNEXE RAPPORT ANNUEL 2021 SBHD

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Rapport annuel d'activité 2021 du contrat de partenariat Énergie

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - ANNEXE RAPPORT ANNUEL TED 2021

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet :  Contrat de Délégation de service public portant sur l'exploitation des services de la mobilité – Avenant n°6

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Av6-Annexe 4

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Av6 - Annexe 3 - Annexe B2 -

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Av6 - Annexe 2 - Tarifications

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Av6

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC