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Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Rapport annuel d'activité 2012 du contrat de partenariat bus hybrides

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Objet : Rapport annuel d'activité 2012 du contrat de partenariat Energie

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Objet : Rapport annuel d'activité 2012 du service de transports urbains

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Objet : Travaux d'aménagements d'arrêts de bus sur le réseau Divia - Attribution d'un fonds de concours à la commune de LONGVIC

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Objet : Développement de l'intermodalité - Présentation d'actions

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Objet : Accessibilité des personnes handicapées - création d'une commission

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Objet : Convention de délégation - Avenant n°11

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Objet : Semaine de mobilité 2006 - Tarification spécifique

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Objet : Présentation du rapport annuel 2005 du délégataire du service des transports publics urbains.

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Objet : Fourrière automobile - Présentation du rapport annuel 2005 du délégataire

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Objet : Dispositif Carteculture étudiants 2006-2007

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Objet : Soutien à l'organisation d'un évènement "21ème réunion des Sciences de la Terre" en décembre 2006

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Objet : Cour de la Gare Dijon Ville - Convention de financement des missions de maîtrise d'ouvrage et des études relatives à l'aménagement d'un Pôle d'Echange Multimodal et Protocole de partenariat avec Réseau Ferré de France, la SNCF, le Conseil Régional de

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Objet : Aménagement du parc relais de Mirande - Demande de subvention

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Objet : Marché SAEIV - Avenant n° 3

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Objet : Convention de délégation de service public - Avenant n° 13

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Objet : Semaine de mobilité 2007 - Tarification spécifique

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Objet : DiviAccès - Modification du règlement

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Objet : Fonds de concours - Attribution Commune de Fontaine lès Dijon - Travaux

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