Objet : Tramway - Occupation d'immeubles de l'Etat, attribués à titre de dotation à l'Université de Bourgogne, pour la création des deux premières lignes de tramway de l'agglomération dijonnaise - Autorisation de signer une convention du superposition d'affe

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Tramway - Dijon - 72 avenue du Drapeau - Acquisition de droits de jouissance d'emplacements de parking

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Tramway - Chenôve - Allée du Mail - Acquisition de terrains

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Tramway - Chenôve - -1-3 rue Léon Gambetta - Acquisition d'une parcelle de terrain

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Tramway - Chenôve - 2 rue Nicolas Cugnot - Accompagnement au relogement d'un locataire

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Tramway - Compétence "voirie" - Retrait de la délibération du 25 mars 2010 modifiant la définition de l'intérêt communautaire

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Tramway - Voies Départementales à Quetigny - Convention tripartite de transfert entre le Grand Dijon, la Ville de Quetigny et le Conseil Général du Côte d'Or

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Voirie d'intérêt communautaire - Convention constitutive de groupement de commandes entre le Grand Dijon et la Ville de Dijon - Entretien et aménagement des voies

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Tramway - Fourniture et installation du Système d'Aide à l'Exploitation et à l'Information des Voyageurs (SAEIV) - Réseau Radio - Marché négocié sans mise en concurrence - Attribution

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Tramway - Marchés de travaux - Réalisation de locaux techniques

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Tramway - Marchés de travaux - Fourniture de végétaux, plantations et engazonnements hors plate-forme tramway

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Tramway - Billetique - Procédure négociée - Attribution du Marché

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Tramway - Contrat de partenariat sur les équipements de fourniture d'énergie du tramway - Avenant n°1 relatif à la participation de la Direction des Fonds d'Epargne au financement

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Tramway - Dijon - 81 bis avenue du Drapeau - Accompagnement au relogement d'un locataire

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Tramway - Dijon - 30 avenue du Drapeau - Différé de jouissance

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Tramway - Dijon - 13 boulevard Henri Camp - Prorogation du différé de jouissance

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Tramway - Dijon - 81 bis avenue du Drapeau - Résiliation du bail commercial - Indemnités de transfert d'activités

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Tramway - Dijon - 56 avenue du Drapeau - Acquisition d'une parcelle de terrain

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Tramway - Dijon - 78 ter avenue du Drapeau - Acquisition d'une parcelle de terrain

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Tramway - Dijon - 23 avenue de Langres - Acquisition d'une parcelle de terrain

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC