Objet : SEM Energies - Participation projet CET

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - 01-Annexe CET

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : SEM Energies - Participation projet Ouges

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - 01-Annexe Ouges

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : Modification du règlement public de gestion des déchets ménagers et assimilés

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - 01-reglement de collecte

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : Lutte contre les dépôts illicites de déchets - Instauration d'une redevance

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : Bilan de clôture de l’opération "Construction d’une légumerie centralisée" – Mandat à la SPLAAD portant délégation de maîtrise d’ouvrage

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - 01-DM LEGUMERIE BILAN CLOTURE VF

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : Coopération décentralisée dans le domaine de l'eau et de l'assainissement - Mise en oeuvre de la loi dite loi Oudin Santini

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - 01-Demande de subvention

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : Convention technique et financière relative à l’animation du Programme d’Actions de Prévention des Inondations Tille – Vouge – Ouche - Avenant

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - 01-Avenant Convention Animation PAPI TVO

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : SEM Energies - Prise de participation projet ADB

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - 01-Annexe ADB

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : Reversement des bénéfices issus de la valorisation des métaux suite à la crémation

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : Contrats de concession Eau et Assainissement – Investissements prévisionnels 2025

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - 01-Investissements 2025

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : Contrat de DSP eau potable Sud dijonnais – Travaux de sécurisation l’alimentation en eau de Fénay

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : Modification des statuts de l'établissement public de coopération environnementale "Conservatoire Botanique National Bourgogne Franche-Comté/Observatoire régional des invertébrés"

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF