Objet : ANNEXES - 01-PROJET CONVENTION

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : Composteurs individuels - Règlement de mise à disposition

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - 01-REGLEMENT DE MISE A DISPOSITION

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Objet : CITEO - Convention relative à la lutte contre les déchets abandonnés

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Objet : ANNEXES - 01-PROJET CONVENTION

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : Avis sur les propositions de zones d’accélération des énergies renouvelables (ZAEnR) identifiées par les communes

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Objet : Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement – Exercice 2023

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Objet : Hydrogène - Apport/avance en compte courant d’associé à la société par actions simplifiée Dijon Metropole Smart Energhy (DMSE)

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - 01-ANNEXE 1

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - 02-ANNEXE 2

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - 03-ANNEXE 3

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : SEM Energies - Protocole d'Accord Préliminaire en vue de la constitution d'un véhicule commun d'investissement

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Objet : ANNEXES - 01-SEM NRJ Protocole d accord

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Objet : Création d'une Réserve Naturelle Régionale située en forêt domaniale sur la commune de Plombières-les-Dijon - Avis sur le projet

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Objet : Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

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Objet : ANNEXES - 01-RA compile dechets

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Objet : Lutte contre les déchets abandonnés diffus avec l'éco-organisme CITEO - Convention de groupement

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Objet : ANNEXES - 01-Convention

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Objet : Convention de financement de travaux relatif à l’extension du réseau public d’assainissement de la rue du Grand Pré du Pont à Chevigny-Saint-Sauveur permettant le raccordement d’un futur programme immobilier

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - 01-CF Extension EU Pre de pont Chevigny

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