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Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Rapport SODIEN 2022

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Objet : Eclairage public - Recherche de cofinancements - Valorisation des certificats d'économie d'énergie (CEE) - Signature d'une convention avec Certinergy

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Objet : ANNEXES - 01-ANNEXE - Projet convention CERTINERGY

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Objet : Convention 2024-2026 de partenariat IDEALCO « Carrefour des Gestions durables de l’eau »

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Objet : Contrats de concession Eau et Assainissement - Investissements prévisionnels 2024

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Objet : ANNEXES - 01-Detail investissements 2024

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Objet : Crématorium - Avenant au contrat de Délégation de Service Public - Tarifs 2024 et conditions d'exploitation

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Objet : ANNEXES - 01-DSP AVENANT 2

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Objet : ANNEXES - 01-ZAENR Carto Metro

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Objet : Dijon - Rue Nicolas Bornier - Convention de restitution d’une emprise foncière - Déclassement du domaine public et cession

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Objet : ANNEXES - 01-Conv VEG Clenay St Julien Avt 2

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Objet : Protection de la nappe de Dijon Sud - Convention de financement de l'animation de l’Inter CLE Vouge / Ouche et des actions portées dans le cadre du contrat de nappe - Année 2024

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Objet : ANNEXES - 01-Convention Inter CLE 2024 VF

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Objet : Avis sur le projet de modification arrêté du Schéma Régional d’Aménagement et de Développement Durable et de l’Egalité des Territoires (SRADDET) concernant l’harmonisation de la Trame Verte et Bleue à l’échelle régionale

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Objet : EMMAÜS - Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens 2024 - 2026

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