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DELIB_VD2021_09_27_008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/09/2021
Approbation du schéma de mutualisations de Dijon métropole. Adhésion de la Ville aux services communs et approbation de la convention de mise en œuvre des services communs à signer entre Dijon métropole, la ville de Dijon et son CCAS. Actualisation du tableau des effectifs en conséquence des transferts de personnels. Approbation de la convention de mise à disposition partielle de services à signer avec Dijon métropole.
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
DELIB_VD2021_09_27_008A_20210927
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/09/2021
Approbation du schéma de mutualisations de Dijon métropole. Adhésion de la Ville aux services communs et approbation de la convention de mise en œuvre des services communs à signer entre Dijon métropole, la ville de Dijon et son CCAS. Actualisation du tableau des effectifs en conséquence des transferts de personnels. Approbation de la convention de mise à disposition partielle de services à signer avec Dijon métropole.
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
DELIB_VD2021_03_22_017_20210322.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 22/03/2021
Protection fonctionnelle de Monsieur le Maire
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
DELIB_VD2021_03_22_018_20210322.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 22/03/2021
Création d'une fonction de déontologue à la Ville de Dijon et à Dijon Métropole
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
DELIB_VD2021_03_22_018A_20210322.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 22/03/2021
Création d'une fonction de déontologue à la Ville de Dijon et à Dijon Métropole
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
DELIB_VD2021_03_22_019_20210322.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 22/03/2021
Comité d'éthique et des libertés publiques relatif à la vidéoprotection - Renouvellement
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
DELIB_VD2021_03_22_020_20210322.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 22/03/2021
Gestion du lieu d'accueil de l'Antenne Municipale de Lutte Contre les Discriminations - Convention passée entre la Ville et la Ligue de l'Enseignement-Fédération des Œuvres Laïques de la Côte d'Or - Renouvellement - Subvention
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
DELIB_VD2021_03_22_020A_20210322.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 22/03/2021
Gestion du lieu d'accueil de l'Antenne Municipale de Lutte Contre les Discriminations - Convention passée entre la Ville et la Ligue de l'Enseignement-Fédération des Œuvres Laïques de la Côte d'Or - Renouvellement - Subvention
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