Objet : Convention projet Optifel

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Fonds Solidarité Eau - convention partenariale avec la CARSAT pour la mise à disposition d'un listing d'allocataires bénéficiaires du minimum vieillesse

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Convention avec la CARSAT relative à la transmission d'un listing d'allocataires bénéficiaires du minimum vieillesse

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Fonds Solidarité Eau - convention partenariale avec l'association PIMMS de Dijon pour la mise en oeuvre du dispositif "maîtrise des énergies et des fluides"

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Convention avec le PIMMS relative au disposition "maîtrise des énergies et des fluides"

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Mise à disposition de logements au sein de la résidence sociale Abrioux

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Résidence Abrioux - herbergement d'un demandeur d'asile réfugié syrien

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Avenant n° 1 à la convention avec l'Etat et COALLIA pour l'hébergement de réfugiés syriens

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Convention de partenariat sur le projet de recherche intitulé "Optifel"

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : FAPA - mise à disposition de locaux à l'Escale d'Alembert

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Avenant n°1 à la convention OPAD

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Convention de mise à disposition de moyens et services Ville/CCAS - modification de l'annexe 1

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Centre socioculturel Fontaine d'Ouche - convention avec la Fédération Française des Maisons des Jeunes et de la Culture

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Convention avec la Fédération Française des Maisons des Jeunes et de la Culture pour le transfert de gestion du centre socioculturel Fontaine d'Ouche

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Résidence Abrioux - renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Convention de mise à disposition de locaux à la résidence Abrioux à Mme Mezgueldi

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Crésus Bourgogne - renouvellement de la convention de partenariat

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Convention de partenariat avec Crésus Bourgogne relative au traitement de dossiers de surendettement

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Association France Alzheimer Côte d'Or - convention de mise à disposition de locaux

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Convention avec France Alzheimer Côte d'Or pour la mise à disposition de locaux à l'Escale d'Alembert

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS