Objet : Approbation de l'avenant n°1 à la convention de déversement et de traitement des eaux usées des communes de Magny-sur-Tille et de Bretenière dans le réseau de transport et de traitement du Syndicat Intercommunal des Eaux et Assainissement de Fauverney

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : LINO - Déplacement des réseaux eau et assainissement route des Vaux Bruns, RD 905 à Plombières-les-Dijon, et au droit du Parc Technologique à Dijon

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Approbation du plan de zonage assainissement de Fontaine -lès-Dijon

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Approbation du plan de zonage assainissement de Talant

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Approbation du plan de zonage assainissement de Daix

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Approbation du plan de zonage assainissement de Chenôve

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Approbation du plan de zonage assainissement de Longvic

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Approbation du plan de zonage assainissement d'Ahuy

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Approbation du plan de zonage assainissement de Plombières-les-Dijon

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Proposition de contrat de vente d'eau en gros pour la fourniture d'eau potable au SIEA de Fauverney

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT